Préparer les concours : sécurité - justice - CNED

Préparer les concours : secteur éducatif, sport - CNED

Allocation diversité fonction publique

Allocation pour la diversité dans la fonction publique

Le dispositif qui est mis en place pour favoriser l'accès à la fonction publique et pour promouvoir la diversité dans la fonction publique est reconduit pour l'année universitaire 2016-2017.

Sont ainsi concernés :

les personnes sans emploi et titulaires d'un diplôme leur permettant de...

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Site : http://cned.fr

Thèmes liés : concours externe fonction publique categorie b / concours de la fonction publique categorie b / preparer concours fonction publique / concours externe fonction publique categorie a / concours categorie a fonction publique

Texte adopté n° 864 - Projet de loi, modifié, par l ...

Le code de la route est ainsi modifié :

1° Le deuxième alinéa de l'article L. 325-2 est ainsi modifié :

a) La première phrase est complétée par les mots : « et, à Paris, par les agents de police judiciaire adjoints appartenant au corps des contrôleurs de la préfecture de police exerçant leurs fonctions dans la spécialité voie publique » ;

b) À la deuxième phrase,...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Thèmes liés : collectivite territoriale communaute de communes / code general des collectivites locales 2014 / collectivite territoriale competences generales / direction generale de l'administration n et de la fonction publique / direction generale de l'administration et de la fonction publique france

Ligne 7 du tramway d'Île-de-France — Wikipédia

Articles détaillés : Tarification des transports en commun d'�?le-de-France , Ticket t+ et Passe Navigo .

La tarification de la ligne de tramway T7 est identique à celles des autres lignes de tramway exploitées par la RATP ainsi que l'essentiel des lignes de bus et accessible avec les mêmes abonnements. Un ticket t+ permet un trajet simple quelle que soit la distance avec une ou plusieurs...

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Date: 2017-04-02 13:43:45
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : departement d ile de france / code de la fonction publique d'etat

France d'outre-mer - Vikidia, l’encyclopédie des 8-13 ans

Polynésie française (987)

Les COM sont au nombre de six. Saint Barthélémy et Saint-Martin sont deux îles de Petites Antilles , autrefois rattachées au département de Guadeloupe , et qui ont souhaité en sortir en 2007. Saint-Pierre-et-Miquelon sont également des îles situées dans l'Atlantique Nord, près du Canada . La Polynésie Française , Wallis et Futuna et la Nouvelle Calédonie sont des archipels (groupes d'îles) situés tous trois dans le Pacifique Sud, mais à grande distance...

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Date: 2017-04-04 00:49:06
Site : https://fr.vikidia.org

Thèmes liés : departement de l ile de france / statut juridique d une collectivite territoriale / collectivite territoriale a statut particulier / departement d ile de france / departement francais outre mer

Fiche de synthèse : L’organisation territoriale de la ...

Fiche mise à jour le 31 août 2016

Point clé : résumé de la fiche de synthèse

Depuis la révision de 2003, la Constitution affirme que l'organisation de la République est décentralisée, prenant ainsi acte du processus de décentralisation initié au début des années 1980.

De fait, de nombreuses compétences ont été transférées aux communes, aux départements et aux régions, mais...

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Date: 2017-04-03 23:53:46
Site : http://www2.assemblee-nationale.fr

Thèmes liés : competences des collectivites territoriales en matiere d'environnement / competences des collectivites territoriales en matiere d education / les collectivites territoriales decentralisees la region le departement la commune / les differentes collectivites territoriales leurs modes d'organisation et leurs competences / transferts de competences de l etat aux collectivites territoriales

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Située dans l'océan...

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Thèmes liés : carte des departements de l ile de france / departement de l ile de france / carte des departement d'ile de france / carte des departement d ile de france / departement d ile de france

Assurons l'avenir de l'assurance - senat.fr

Assistance technique et secrétariat assurés par :

Muriel Badin, Patricia Germain, Marie-Ange Guimelli,

Sophie Lapize de Salée, Bénédicte Maître, Nicole Rampon, Marie-Françoise Roux

AOÛT 1998 RÉSUMÉ

Chapitre Premier : Points de repère sur l'assurance française

Ce chapitre est consacré à définir l'activité de l'assurance et à confronter à ce stade les différences d'approche...

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Date: 2010-12-21 19:07:31
Site : senat.fr

Thèmes liés : direction generale de l'administration et de la fonction publique france / direction generale de l'administration n et de la fonction publique / direction generale de l'administration et de la fonction publique / direction generale de l administration et de la fonction publique / assurance mutuelle collectivite publique

Hotel Le Floralys L'Étang-Salé les Bains Reunion ...

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Située dans...

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Date: 2017-04-03 21:51:54
Site : http://www.promovacances.com

Thèmes liés : carte des departements de l ile de france / departement de l ile de france / carte des departement d'ile de france / carte des departement d ile de france / departement d ile de france

Où est-on le plus pauvre en France? - 20minutes.fr

Les plus pauvres vivent dans le nord de la France, particulièrement touché par le chômage, ou dans les départements ruraux de la Creuse, de l'Aude et du Cantal, qui comptent une forte proportion de retraités, ou encore en Languedoc-Roussillon, Provence-Alpes-Côte d'Azur et Seine-Saint-Denis.

Paris, championne des inégalités

C'est en Ile-de-France, hors Seine-Saint-Denis, en Rhône-Alpes...

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Date: 2015-03-19 17:06:20
Site : http://www.20minutes.fr

Thèmes liés : 5 departements les plus pauvres de france / departement ile de france le plus riche / departement de l ile de france / departement de la seine saint denis / departement d ile de france

Bulletin Officiel n°2003-4 - social-sante.gouv.fr

Polynésie française

108,46

*Arrêté du 22 septembre 1998 fixant les montants des indemnités forfaitaires de déplacement prévues aux articles 14 et 16 du décret n° 98-844 du 22 septembre 1998 fixant les conditions et les modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements des personnels civils de l'Etat à l'intérieur d'un territoire d'outre-mer, entre la métropole et...

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Date: 2012-05-09 17:53:52
Site : http://social-sante.gouv.fr

Thèmes liés : 5 departement d'outre mer / carte des departements d'outre mer / tarif remboursement frais de transport fonction publique / remboursement frais de transport fonction publique / comite d'entreprise dans la fonction publique territoriale

PETITE COURONNE, Île-de-France - Encyclopædia Universalis

1.  BANLIEUE

Écrit par : Jean BASTIÉ, Stéphane BEAUD, Jean ROBERT

Dans le chapitre " Désouvriérisation et clivage Français/immigrés "  : ... La conquête dans l'entre-deux-guerres par le P.C.F. des mairies des villes de la petite couronne parisienne (Ivry, Montreuil,

Saint-Denis

, Aubervilliers, etc.) et la constitution de bastions communistes dans cette banlieue parisienne, en Seine-Saint-Denis par exemple, ont permis sur la durée la construction dans ces lieux d'... Lire la suite

2. ...

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Site : http://www.universalis.fr

Thèmes liés : departement de la seine saint denis / departement ile de france avant 1964 / departement d ile de france / departement saint denis / departement region ile de france

N° 1395 - Projet de loi de finances pour 2014

La version en format HTML, à la différence de celle en PDF, ne comprend pas la numérotation des alinéas.

N° 1395

Constitution du 4 octobre 1958

Quatorzième législature

Enregistré à la Présidence

de l'Assemblée nationale

Projet de loi de finances pour 2014

Renvoyé à la Commission des finances,

de l'économie générale et du contrôle budgétaire,

Présenté

au nom de M. Jean-Marc...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Thèmes liés : direction generale de l'administration et de la fonction publique france / tableau d'avancement 2014 fonction publique territoriale / tableau filieres et cadres d'emplois fonction publique territoriale / concours d'entree fonction publique 2014 / direction generale de l'administration n et de la fonction publique

Attribution des marchés Article 53 code des marchés ...

Guide "Commande publique et accès à l'emploi des personnes qui en sont éloignées" ( OEAP ) - Juillet 2007

Guide sur les Clauses Sociales et la Promotion de l'Emploi dans les marchés publics - Février 2007 (Le Guide Clauses Sociales et Promotion de l'Emploi en direction des Donneurs d'Ordre , a été élaboré par l'Alliance Villes Emploi en partenariat avec le...

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Site : http://www.marche-public.fr

Thèmes liés : offre d'emploi de la fonction public territorial / offre d'emploi fonction publique territoriale categorie c / offre d'emploi collectivite territoriale ile de france / offre d'emploi fonction publique territoriale 64 / fonction publique offre d'emploi 2013

Nouvelle organisation territoriale de la République : le ...

Deuxième lecture au Sénat (26, 27, 28, 29 mai, 1er et 2 juin 2015)

Consulter les principaux apports du Sénat en deuxième lecture

Au cours de la séance du 26 mai, les sénateurs ont procédé à la discussion générale sur ce projet de loi (lire le compte rendu intégral  ou le compte rendu analytique de la discussion générale).

À l'issue de la discussion générale, les...

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Date: 2017-01-26 16:55:33
Site : senat.fr

Thèmes liés : transferts de competences de l etat aux collectivites territoriales / competences des collectivites territoriales en matiere d education / l organisation administrative des collectivites territoriales / l organisation des collectivites territoriales / competences des collectivites territoriales en matiere culturelle

Préfectures de France, département par département

Vos questions

Bonjour,

J'ai déménagé dans le même département, ma carte grise est sur l'ancienne immatriculation. Puis je faire la démarche par courrier ou dois je me déplacer en prefecture?

Même question pour mon compagnon mais qui lui a changé de département.

Merci de votre réponse

Cordialement

peut importe si vous changer de domicile dans le même département ou non, la procédure...

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Site : carte-grise.org

Thèmes liés : carte de france avec departements et prefectures / carte des departements de l ile de france / carte des departement d'ile de france / carte des departement d ile de france / departement ile de france carte

Que faire pendant les vacances scolaires en Ile-de-France

Tout au long de l'année le golf met en place des stages pendant les vacances scolaires de Pâques du 3 au 7 avril 2017

2 stages thématiques - (payant et sur inscription) au golf de la Poudrerie pour les jeunes :

- soit un "Stage golf et multi activités" de 9h à 16h30. 

3h de multi activités le matin (foot, rugby, hockey sur gazon, kart à pédales...), repas avec le moniteur le midi...

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Site : http://www.tourisme93.com

Thèmes liés : departement de seine saint denis plan / departement de la seine saint denis 93 / departement de la seine saint denis / departement saint denis / departement de l ile de france

Tous les territoires français : dossier - Outre-mer et ...

Les PTOM

Quatre pays (France, Royaume-Uni, Pays-Bas, Danemark) possèdent des Pays et Territoires d'outre-mer.

Ces territoires ne font pas partie intégrante du territoire de l'Union Européenne. Cependant leurs habitants sont comme les habitants des RUP des citoyens européens. Les PTOM reçoivent des aides du FED (Fonds européen de développement) comme les états ACP - états...

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Site : http://www.world-territories.com

Thèmes liés : departement francais outre mer / departement de l ile de france / departement d ile de france

Les fonctionnaires stagiaires : La rémunération - Le SNEP

- 6è, 5è, 4è, 3è de collège et 2nde de LEGT (à l'exception des LP )

Pour les autres divisions : taux identique à celui des autres enseignants

1 609,44 EUR

C - Indemnités de stage et de formation

Les stagiaires ont droit aux indemnités correspondant à leur situation.

1) Indemnité forfaitaire de formation allouée aux personnels enseignants et d'éducation stagiaires

Décret...

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Site : http://www.snepfsu.net

Thèmes liés : primes et indemnites dans la fonction publique d'etat / prime d'installation fonction publique territoriale montant / prime speciale d'installation dans la fonction publique territoriale / prime d'installation fonction publique territoriale 2013 / prime d installation fonction publique territoriale 2014

La réforme territoriale | Gouvernement.fr

Envoyer

La clause de compétence générale est supprimée pour les départements et les régions. Ces deux échelons n'auront donc plus le droit d'intervenir sur tous les sujets, de dépenser dans tous les domaines d'action publique. Cela permettra de clarifier "qui fait quoi", d'harmoniser les politiques publiques entre les différents échelons, et d'éviter des dépenses inutiles lorsque que...

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Date: 2017-04-03 19:51:15
Site : http://www.gouvernement.fr

Thèmes liés : competences des collectivites territoriales en matiere d education / avancement d'echelon fonction publique territoriale 2015 / transferts de competences de l etat aux collectivites territoriales / collectivite territoriale competences generales / reforme des collectivites territoriales competences transferees

Modalités de mise en oeuvre de la participation pour ...

> Modalités de mise en oeuvre de la participation pour voiries et réseaux

[TO] Urbanisme et aménagement

Modalités de mise en oeuvre de la participation pour voiries et réseaux

GILLES DE ROBIEN - Moniteur N° 5229 -

Publié le 13/02/2004

CIRCULAIRE N° 2004-5 UHC/DU3/5 DU 5 FEVRIER 2004 - MINISTERE DE L'EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT - NOR : EQUU0410036C

Textes...

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Site : http://www.lemoniteur.fr

Thèmes liés : autorisations d'absence fonction publique territoriale / autorisation d'absence fonction publique definition / autorisations d'absence fonction publique / autorisations d absence fonction publique / direction generale de l'administration n et de la fonction publique

569 200 personnes décédées en France en 2013 | Insee

Source : Insee, statistiques de l'état civil.

graphique Figure 2 - Répartition des décès par sexe et âge du défunt en 2013

La moitié des décès a lieu dans le département où est né le défunt

47 % des personnes décédées en 2013 en France (hors Mayotte), qu'elles y soient nées ou pas, sont mortes dans leur département de naissance. C'est le cas de 86 % des personnes décédées dans les départements d'outre-mer (DOM). On meurt davantage dans son département de naissance lorsque l'on décède dans le Nord, le Pas-de-Calais,...

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Site : https://www.insee.fr

Thèmes liés : departement de la seine saint denis / departement de l ile de france / departement francais outre mer / departement d ile de france / regions de france et leurs departements

CSG-CRDS des non-résidents : Le Conseil d’état valide la ...

Association Démocratique des Français à l'Etranger

reconnue d'utilité publique

CSG-CRDS des non-résidents : Le Conseil d'état valide la décision de la CJUE

Publié le

11/08/2015

par

Le Conseil d'�?tat a confirmé lundi 27 juillet la décision de la Cour de justice de l'Union européenne (CJUE), datant de février dernier, demandant à la France de restituer la CSG et la CRDS qu'elle...

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Site : http://www.francais-du-monde.org

Thèmes liés : departement de l ile de france / departement d ile de france

L’affirmation des métropoles à l'issue de la loi MAPTAM ...

1 Le périmètre

A. Les métropoles de droit commun

L'affirmation des métropoles passe tout d'abord par le caractère automatique de la transformation, puisqu'elle est « de plein droit », au 1er janvier 2015, pour les EPCI à fiscalité propre existants de plus de 400 000 habitants, situés dans une aire urbaine de plus de 650.000 habitants.

Selon la définition fournie par l'INSEE, constitue...

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Site : http://www.wikiterritorial.cnfpt.fr

Thèmes liés : competences des collectivites territoriales en matiere d'environnement / competences des collectivites territoriales en matiere d education / conseil superieur de la fonction publique d'etat / les differentes collectivites territoriales leurs modes d'organisation et leurs competences / conseil superieur de la fonction publique d etat

Strasbourg — Wikipédia

Géolocalisation sur la carte : Europe

Strasbourg

Géolocalisation sur la carte : Bas-Rhin

Strasbourg

Géolocalisation sur la carte : France

Strasbourg

Géolocalisation sur la carte : France

Strasbourg

d'argent à la bande de gueules

Informations générales

Strasbourg est la capitale de la région historique et culturelle d' Alsace . Elle accueille de multiples institutions européennes et...

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Date: 2017-04-03 23:19:14
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : departement de l ile de france / carte des departements de l ile de france / plus grand departement de france / carte de france departements et villes principales / carte des 8 departements d'ile de france

decouverte-paca.fr - Découvrez la région PACA

Découvrez Cannes, son festival, sa croisette et ses hôtels de luxe.

Présentation de la région Provence Alpes Côte d'Azur

Découvrez la région PACA, elle se compose de 6 départements, présentant chacun des atouts différents. Néanmoins, Michel Vauzelle, Président de cette région, met tout en oeuvre pour faire de ce lieu "magique", un espace de paix, de sérénité et de prospérité,...

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Site : http://www.decouverte-paca.fr

Thèmes liés : departement region paca / departement region rhone alpes auvergne / departement region rhone alpes / region departement et ville de france / plus grand departement de france