Articles sélectionnés pour le thème : departement de seine saint denis plan
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Pôle Emploi 93 - Toutes les agences de la Seine-Saint-Denis
Seine-Saint-Denis (93)
Pôle Emploi 93 - Toutes les agences de la Seine-Saint-Denis
Retrouvez grâce à liste suivante l'intégralité des villes de la Seine-Saint-Denis ayant une agence Pôle Emploi. Pour chaque agence Pôle Emploi du 93, vous pourrez y lire son plan d'accès, ses heures...
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SEINE-SAINT-DENIS : Carte, plan departement de la Seine ...
Carte de la Seine-Saint-Denis
Ou est situé le département de la Seine-Saint-Denis ?
Le département de la Seine-Saint-Denis est situé dans la région d' �?le-de-France. La localisation de la Seine-Saint-Denis est visible en rouge sur la carte des départements de france.
Quelles sont les statistiques et les chiffres clés du département de la Seine-Saint-Denis ?
Le département de la...
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Les services de l'État - seine-saint-denis.gouv.fr
Les informations relatives au département de la Seine-Saint-Denis
Ma commune est-elle concernée par le dispositif ?
L'arrêté départemental établit la liste des communes de Seine-Saint-Denis concernées par le dispositif d'information et recense, par type de risque, les plans de...
Date: 2017-04-04 06:02:49
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Réorganisation de la région parisienne en 1964 — Wikipédia
Réorganisation de la région parisienne en 1964
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Cet article est une ébauche concernant le droit français , l' administration territoriale et l' �?le-de-France .
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La création des départements de Paris , des...
Date: 2017-03-30 11:33:40
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Seine-Saint-Denis — Wikipédia
Ancienne terre agricole[ modifier | modifier le code ]
Du milieu du XIXe siècle jusqu'au début des années 1960 et avant de céder la place à l'urbanisation, la Plaine des Vertus (de Saint-Denis à Bobigny) est la plus vaste plaine légumière de France, qui alimente notamment les commerces des Halles de Paris . La technique de culture sur les « marais », intensive, permet de récolter...
Date: 2017-04-04 02:14:06
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Île-de-France — Wikipédia
Article détaillé : Histoire de l'�?le-de-France .
La région �?le-de-France est née du domaine royal constitué depuis le Xe siècle par les rois Capétiens . �?tant située en pleine terre, le nom d'« île » de France peut paraître étrange, mais il semble que ce nom désigne la langue de terre délimitée par l' Oise , la Marne et la Seine [5] . Une explication plus...
Date: 2017-04-04 04:33:21
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Île-de-France — Wikipédia
Article détaillé : Histoire de l'�?le-de-France .
La région �?le-de-France est née du domaine royal constitué depuis le Xe siècle par les rois Capétiens . �?tant située en pleine terre, le nom d'« île » de France peut paraître étrange, mais il semble que ce nom désigne la langue de terre délimitée par l' Oise , la Marne et la Seine [5] . Une explication plus...
Date: 2017-03-28 19:37:39
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Archives numérisées - archives.seine-saint-denis.fr
Archives numérisées
Les Archives départementales de la Seine-Saint-Denis conservent un nombre considérable de documents : alignés les uns à la suite des autres, ils représenteraient 35 km ! Depuis 2003, un plan de numérisation d'une partie des fonds est engagé à des fins de conservation et de communication au public. Priorité a été donnée aux images fixes et animées (photographies, cartes postales, estampes, cartes et plans, documents audiovisuels) dont la préservation et l'accès à long terme passent nécessairement par leur numérisation.
Tous les documents numérisés sont...
Date: 2017-04-04 06:02:41
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archives.seine-saint-denis.fr
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Ligne 1 du tramway d'Île-de-France — Wikipédia
La ligne 1 du tramway d'�?le-de-France, qui marque le retour de ce mode de transport disparu de la région en 1957 [note 1] , est le résultat d'un long combat mené notamment par le conseil général de Seine-Saint-Denis et les villes concernées. Le schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme de la région parisienne évoque en juillet 1976 la création de lignes de rocade au nord et au...
Date: 2017-04-02 12:53:22
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À lire - Les Archives départementales de la Seine-Saint ...
Archives numérisées
Les Archives départementales de la Seine-Saint-Denis conservent un nombre considérable de documents : alignés les uns à la suite des autres, ils représenteraient 35 km ! Depuis 2003, un plan de numérisation d'une partie des fonds est engagé à des fins de conservation et de communication au public. Priorité a été donnée aux images fixes et animées (photographies, cartes postales, estampes, cartes et plans, documents audiovisuels) dont la préservation et l'accès à long terme passent nécessairement par leur numérisation.
Tous les documents numérisés sont...
Date: 2017-04-04 05:49:41
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Que faire pendant les vacances scolaires en Ile-de-France
Tout au long de l'année le golf met en place des stages pendant les vacances scolaires de Pâques du 3 au 7 avril 2017
2 stages thématiques - (payant et sur inscription) au golf de la Poudrerie pour les jeunes :
- soit un "Stage golf et multi activités" de 9h à 16h30.
3h de multi activités le matin (foot, rugby, hockey sur gazon, kart à pédales...), repas avec le moniteur le midi...
Site :
http://www.tourisme93.com
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EXTRAITS DU CODE DE PROCEDURE PENALE
c) Toxicologie
Art. R. 118 (Décr. N° 79-235 du 19 mars 1979) Les analyses toxicologiques sont ainsi cotées, pour chaque expert, lorsque les dosages de plusieurs éléments ne peuvent être groupés en une seule opération :
1° Pour recherche et dosage de l'alcool dans le...
Date: 2013-10-07 16:28:27
Site :
http://www.experts-judiciaires-bijoux.org
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Histoire des départements français — Wikipédia
Histoire des départements français
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Aller à : navigation , rechercher
L'histoire des départements français, depuis la création des départements en 1790 , résulte principalement des ajustements successifs du territoire de la France .
Si de nombreux départements ont été créés à l'occasion des guerres de la Révolution et de l'Empire puis...
Date: 2017-03-26 22:11:46
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : carte des departements d'outre mer / 5 departement d'outre mer / departement francais outre mer / l organisation administrative des collectivites territoriales / carte france departement region et mer
Syndicat des transports d'Île-de-France — Wikipédia
L'ordonnance no 59-151 du 7 janvier 1959 relative à l'organisation des transports de voyageurs et ses décrets d'application ont institué l'organisation des transports collectifs de voyageurs en �?le-de-France telle que nous la connaissons encore aujourd'hui.
Le
1er janvier 1959
, l'ORTP est remplacé par le Syndicat des transports parisiens (STP), établissement public constitué par...
Date: 2017-04-02 06:41:12
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : carte des 8 departements d'ile de france / carte des departement d'ile de france / carte des departement d ile de france / departement d ile de france / carte des departements de l ile de france
L’affirmation des métropoles à l'issue de la loi MAPTAM ...
1 Le périmètre
A. Les métropoles de droit commun
L'affirmation des métropoles passe tout d'abord par le caractère automatique de la transformation, puisqu'elle est « de plein droit », au 1er janvier 2015, pour les EPCI à fiscalité propre existants de plus de 400 000 habitants, situés dans une aire urbaine de plus de 650.000 habitants.
Selon la définition fournie par l'INSEE, constitue...
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http://www.wikiterritorial.cnfpt.fr
Thèmes liés : competences des collectivites territoriales en matiere d'environnement / competences des collectivites territoriales en matiere d education / conseil superieur de la fonction publique d'etat / les differentes collectivites territoriales leurs modes d'organisation et leurs competences / conseil superieur de la fonction publique d etat
Carte Île-de-France : carte et plan de la région Île-de-France
Quoi ?
La région Île-de-France
Composée de huit départements, l'Ile de France abrite en son coeur Paris, à la fois ville et département, qui attire depuis de nombreuses années par sa richesse culturelle et patrimoniale, son intense activité économique, ses nombreuses écoles et universités.
Près de 19% de la population nationale résident dans cette région où la population active est...
Site :
http://www.carte-france.info
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Texte adopté n° 864 - Projet de loi, modifié, par l ...
Le code de la route est ainsi modifié :
1° Le deuxième alinéa de l'article L. 325-2 est ainsi modifié :
a) La première phrase est complétée par les mots : « et, à Paris, par les agents de police judiciaire adjoints appartenant au corps des contrôleurs de la préfecture de police exerçant leurs fonctions dans la spécialité voie publique » ;
b) À la deuxième phrase,...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : collectivite territoriale communaute de communes / code general des collectivites locales 2014 / collectivite territoriale competences generales / direction generale de l'administration n et de la fonction publique / direction generale de l'administration et de la fonction publique france
Loi de modernisation de l'action publique territoriale et ...
Loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles
Présentation
Titre
Loi n°2014-58 du 27 janvier 2014 de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles
Sigle
Adoption et entrée en...
Date: 2017-03-27 06:33:09
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : competences des collectivites territoriales en matiere d'environnement / transferts de competences de l etat aux collectivites territoriales / l organisation administrative des collectivites territoriales / l organisation des collectivites territoriales / collectivite territoriale competences generales
Sommet de la vape 2017 au CNAM Paris - Politique de santé ...
Inscriptions au Sommet
200 places disponibles
Si vous souhaitez assister au 2e Sommet de la Vape, vous pouvez vous inscrire gratuitement jusqu'au 13 mars. N'hésitez pas à faire un don pour financer l'évènement. Merci !
Dernière mise à jour : 14 mars
Nombre d'inscrits
Programme du 2e Sommet de la Vape
La journée se déroule sous la forme de conférences suivies de débats avec des invités....
Site :
http://www.sommet-vape.fr
Thèmes liés : direction generale de l'administration et de la fonction publique france / metiers fonction publique hospitaliere sante / centre national de la fonction publique d'etat / direction generale de l'administration n et de la fonction publique / centre de formation de la fonction publique d'etat
Assistance publique - Hôpitaux de Paris — Wikipédia
Directoire[ modifier | modifier le code ]
L'AP-HP est dirigée par un directeur général assisté d'un secrétaire général. Ces deux personnalités sont nommées par décret en conseil des ministres [13] et occupent des emplois dits « à la discrétion du Gouvernement français ». Le directeur général est assisté d'un directoire de neuf membres.
Le directoire va appuyer et conseiller...
Date: 2017-04-02 12:59:18
Site :
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Thèmes liés : president du departement de la seine saint denis / secretaire general collectivites territoriales / conseil general collectivite territoriale / l organisation des collectivites territoriales / departement de seine saint denis plan
Livre V : Prévention des pollutions, des risques et des ...
Livre V : Prévention des pollutions, des risques et des nuisances - Titre VII : Prévention des nuisances sonores (partie réglementaire)
(JO n° 240 du 16 octobre 2007)
Livre V : Prévention des pollutions, des risques et des nuisances
Titre VII : Prévention des nuisances sonores
Chapitre I : Lutte contre le bruit
Section 1 : Emissions sonores des objets
Sous-section 1 : Dispositions...
Date: 2017-04-04 03:42:05
Site :
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Thèmes liés : valeur de l'indice fonction publique d'etat / code de la fonction publique d'etat / valeur du point d'indice dans la fonction publique 2014 / valeur du point d'indice de la fonction publique 2013 / valeur du point d'indice dans la fonction publique territoriale
Les compétences des collectivités territoriales à la ...
Enregistré à la Présidence du Sénat le 2 février 2011
RAPPORT D'INFORMATION
FAIT
au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation (1) sur la clarification de la répartition des compétences entre l'État et les collectivités territoriales,
Par M. Antoine LEFÈVRE,
Sénateur.
(1) Cette délégation est composée de : M. Claude Belot, président ; MM....
Date: 2011-02-02 16:41:57
Site :
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Thèmes liés : collectivite territoriale communaute de communes / collectivite territoriale competences generales / exemple budget collectivite territoriale / direction generale de l'administration n et de la fonction publique / concours collectivite territoriale 2015
N° 3603 - Les députés, le vote de la loi, le Parlement ...
I.- LA FRAUDE SOCIALE : UN PHÉNOMÈNE TROP MAL CONNU 9
A. DES DÉPENSES ET DES PERTES DE RECETTES INJUSTIFIÉES 9
1. La fraude aux prestations : plus de 1 % des dépenses du régime général 9
2. La fraude aux prélèvements : une diminution massive des ressources de la sécurité sociale 10
B. LE DÉVELOPPEMENT INQUIÉTANT DES TRAFICS ORGANISÉS 11
II.- UNE POLITIQUE DE LUTTE CONTRE...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : cotisation securite sociale fonction publique / securite sociale retraite fonction publique / securite sociale concours fonction publique / securite sociale fonction publique / concours fonction publique inspecteur de l'action sanitaire et sociale
"La décentralisation n'est pas démocratique" selon le ...
Etat et décentralisation
La décentralisation est-elle de droite ou de gauche ?
A l'origine, c'est une idée de droite. Elle constitue le moyen de préserver le pouvoir des grands propriétaires locaux et des dignitaires régionaux qui entendent mener leurs petites affaires en dehors de l'Etat central. Prônant la lutte contre les féodalités, la gauche s'oppose à cette conception de la...
Site :
http://www.lagazettedescommunes.com
Thèmes liés : direction generale de l'administration n et de la fonction publique / fonction publique service public / cadre d'emploi categorie c fonction publique territoriale / offre d'emploi fonction publique territoriale categorie c / l organisation administrative des collectivites territoriales
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