Articles sélectionnés pour le thème : changement departement seine et oise
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Île-de-France — Wikipédia
Article détaillé : Histoire de l'�?le-de-France .
La région �?le-de-France est née du domaine royal constitué depuis le Xe siècle par les rois Capétiens . �?tant située en pleine terre, le nom d'« île » de France peut paraître étrange, mais il semble que ce nom désigne la langue de terre délimitée par l' Oise , la Marne et la Seine [5] . Une explication plus...
Date: 2017-04-04 04:33:21
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : departement de la seine saint denis 93 / logo departement de la seine saint denis / departement de seine saint denis plan / departement limitrophe de la seine et marne / president du departement de la seine saint denis
Île-de-France — Wikipédia
Article détaillé : Histoire de l'�?le-de-France .
La région �?le-de-France est née du domaine royal constitué depuis le Xe siècle par les rois Capétiens . �?tant située en pleine terre, le nom d'« île » de France peut paraître étrange, mais il semble que ce nom désigne la langue de terre délimitée par l' Oise , la Marne et la Seine [5] . Une explication plus...
Date: 2017-03-28 19:37:39
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Recensement de la population de 2006 | Insee
Recensement de la population de 2006
Recensement de la population de 2006Les migrations entre départements : le Sud et l'Ouest toujours très attractifs
Brigitte Baccaïni (pôle Analyse territoriale) et David Levy, direction régionale de Provence - Alpes - Côte d'Azur, Insee
La géographie des migrations interdépartementales continue de distinguer une France de...
Site :
https://www.insee.fr
Thèmes liés : plus grand departement de france / carte des departements d'outre mer / 5 departement d'outre mer / carte du departement de la seine saint denis / departement de la seine saint denis
Département français - Vikidia, l’encyclopédie des 8-13 ans
Les départements en 1790
La France des 130 départements
Les départements ont été créés pendant la Révolution française par les députés de l' Assemblée nationale constituante , en décembre 1789 . Leur nombre, leurs limites et leur nom ont été décidés le 26 février 1790 . Les 83 départements devaient remplacer les provinces de l'Ancien Régime , qui étaient de tailles inégales...
Date: 2017-04-03 23:34:20
Site :
https://fr.vikidia.org
Thèmes liés : departement francais situe dans la region d auvergne / departement francais outre mer / liste des departements francais et leur prefecture / liste des departements francais avec leur numero / nom de chaque departement de france
Canal Seine-Nord Europe - Grands Projets - Pas-de-Calais ...
Grands Projets Canal Seine-Nord Europe
Canal Seine-Nord Europe
Les Départements du Nord, de l'Oise, du Pas-de-Calais et de la Somme investissent 500 millions d'euros pour le canal Seine-Nord Europe
26 septembre 2014, Arras : Manuel Valls relance le canal Seine-Nord Europe et affirme que l'�?tat sera bien au rendez-vous. Avant de quitter le Pas-de-Calais, le premier ministre demande aux...
Date: 2017-04-04 05:56:27
Site :
http://www.pasdecalais.fr
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Connaissance de l'Assemblée : L'élection des députés
Loi n° 46-2151 du 5 octobre 1946 relative à l'élection des membres de l'Assemblée nationale (Textes, p. 162).
· Textes modificatifs
Loi n° 51-519 du 9 mai 1951 modifiant la loi n° 46-2151 du 5 octobre 1946 relative à l'élection des membres de l'Assemblée nationale (Textes, p. 165).
Décret d'application n° 51-535 du 12 mai 1951 (Textes,...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : 5 departement d'outre mer / carte des departements d'outre mer / valeur de l'indice fonction publique d'etat / direction generale de l'administration n et de la fonction publique / direction generale de l'administration et de la fonction publique france
Agence de l'Eau Seine Normandie - L'eau en Vallées d'Oise
Le Commission territoriale des Vallées d'Oise, présidée par M. de VALROGER, Vice-Président du département de l'Oise, s'est réunie à Inovia (Communauté de communes du Pays noyonnais) le vendredi 9 septembre 2016. Les travaux de la commission ont été consacrés spécifiquement à la démarche d'adaptation au changement climatique du bassin Seine-Normandie. Dans un esprit de...
Site :
http://www.eau-seine-normandie.fr
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Le Nom des Départements | Culture générale
Mots clés département , fleuve , france , Géographie , rivière
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A l'heure où ceux-ci risquent de voir leurs numéros disparaitre des plaques d'immatriculations, et plus fort encore, d'être supprimés au profit de la région toute puissante, les départements n'ont jamais suscité autant d'intérêt et d'attachement de la part de leurs résidents respectifs, qui sont...
Site :
https://www.culture-generale.fr
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Luzarches — Wikipédia
Préhistoire et Antiquité[ modifier | modifier le code ]
La densité des monuments mégalithiques dans les environs de Luzarches, telle que l'on pouvait encore la constater dans la première moitié du XIXe siècle, permet de conclure que la population y était non négligeable au Néolithique [a 2] . Les témoignages de cette culture ont ensuite disparu de la commune de Luzarches [17] ....
Date: 2017-04-02 13:31:28
Site :
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Sommaire - GENEAGIL
Les notaires sont des officiers publics chargés de dresser des actes et contrats auxquels les parties veulent donner un caractère d'authenticité.
Le notariat avant la Révolution française.
Si le notariat en France est très ancien (il a pénétré en France dès la fin du XIe siècle dans les vallées du Briançonnais), les documents antérieurs au XVIe siècle ne sont pas abondants. De...
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http://erwan.gil.free.fr
Thèmes liés : archives departementales de seine et oise / archives departementales de la seine maritime / numero du departement de la seine saint denis / departement de la seine saint denis adresse / hotel du departement de la seine saint denis
Texte adopté n° 864 - Projet de loi, modifié, par l ...
Le code de la route est ainsi modifié :
1° Le deuxième alinéa de l'article L. 325-2 est ainsi modifié :
a) La première phrase est complétée par les mots : « et, à Paris, par les agents de police judiciaire adjoints appartenant au corps des contrôleurs de la préfecture de police exerçant leurs fonctions dans la spécialité voie publique » ;
b) À la deuxième phrase,...
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http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : collectivite territoriale communaute de communes / code general des collectivites locales 2014 / collectivite territoriale competences generales / direction generale de l'administration n et de la fonction publique / direction generale de l'administration et de la fonction publique france
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