Articles sélectionnés pour le thème : carte des departement d'ile de france
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Plan Île-de-France : plan et carte gratuit à télécharger ...
En utilisant les boutons situés en haut à droite de la carte vous pourrez...
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Carte Ile de France - Arts et Voyages - e-sushi.fr
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Carte Ile de France
Carte France départements 29,104 Vues
.Consultez nos cartes de l'�?le-de-France. Des cartes précises de l'�?le-de-France avec les villes, les routes, le relief ou l'altitude..Téléchargez le...
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Carte de l'Ile de France Région | Carte France Département ...
Carte de l'Ile de France Région
Carte de l'Ile de France
Il s'agit d'une carte d'Ile de France en France. Vous pouvez utiliser cette carte pour aider à trouver villes pour les hôtels et les vacances dans les villes en Ile de Francenear votre principale destination de vacances d'hôtel. Souvent, les hôtels dans les villes voisines peuvent être beaucoup moins cher que ceux de grandes villes telles que les hôtels à Paris, etc
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Date: 2017-03-19 16:05:49
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LA MAISON DE L'IMMOBILIER - FNAIM DU GRAND PARIS
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Le premier indice d'attractivité immobilière du Grand Paris
A l'occasion de son Observatoire des prix du logement, la FNAIM du Grand Paris lance le...
Site :
http://www.lamaisondelimmobilier.org
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Carte Île-de-France : carte et plan de la région Île-de-France
Quoi ?
La région Île-de-France
Composée de huit départements, l'Ile de France abrite en son coeur Paris, à la fois ville et département, qui attire depuis de nombreuses années par sa richesse culturelle et patrimoniale, son intense activité économique, ses nombreuses écoles et universités.
Près de 19% de la population nationale résident dans cette région où la population active est...
Site :
http://www.carte-france.info
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Le transport scolaire | Conseil départemental des Hauts-de ...
Le transport scolaire
En Ile-de-France l'organisation et le financement des transports scolaires relèvent du STIF.
La Loi NOTRe d'août 2015 a transféré la compétence des transports scolaires des départements aux régions.
Les aides sociales au transport scolaire ne relèveront plus du Département des Hauts-de-Seine pour l'année scolaire 2016-2017.
En Ile-de-France, l'organisation et le...
Site :
http://www.hauts-de-seine.fr
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Au sujet des départements français | French Moments Blog
Cette semaine, le thème de discussion de nos groupes de conversation portait sur les départements en France.
Qu'est-ce qu'un département ?
Le département est une division administrative de la France. Les départements forment le second niveau de division territoriale de la République française après les régions administratives qui sont des regroupements de départements.
Ainsi, une...
Site :
http://www.frenchmomentsblog.com
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CARTES-ATLAS-PLANS de VILLES - liensutiles.org
CARTE de FRANCE et DEPARTEMENTS : vous présente diverses cartes gratuites de France ainsi que les cartes et les plans de tous les départements, elles sont diponibles en téléchargement gratuit
CARTE de SUISSE-(1) : Ortsplan, pour rechercher une ville, une adresse...
CARTE de SUISSE-(2) : Search.ch, une carte et un guide routier
CARTE d'AUTRICHE : très pratique pour préparer un voyage
CARTE...
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Carte de France | France Carte
Carte du Monde > Carte de France
Carte de France
Description : Carte de France dispose de la frontière internationale, les limites des comtés avec leurs capitales, capitale nationale et d'autres villes importantes.
Désistement
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Désistement : Tous les efforts ont été faits pour rendre cette image précise. Cependant comparez Infobase limité, ses directeurs et employés ne...
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http://fr.mapsofworld.com
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La France d'outre-mer - Introduction (niveau C1))
La France d'outre-mer - Introduction (niveau C1))
Écrit par Administrator
Jeudi, 20 Juin 2013 17:07
Manfred Overmann
Source - Tous droits réservés: http://observatoire-outre-mer.interieur.gouv.fr/site/Collectivites/Decouvrir-l-outre-mer Avec l'aimable autorisation d'Ornella Malagutti
Source: http://observatoire-outre-mer.interieur.gouv.fr Avec l'aimable autorisation d'Ornella Malagutt
Le...
Date: 2017-04-04 05:49:19
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http://portail-du-fle.info
Thèmes liés : departement francais outre mer / 5 departement d'outre mer / carte des departements d'outre mer / 5 departements outre mer / carte des 8 departements d'ile de france
Niveaux de vie et pauvreté en France : les départements du ...
Les minima sociaux réduisent la pauvreté
De fortes disparités de revenus
En 2004, la moitié des personnes vivant en ménage ordinaire (Sources) dispose d'un niveau de vie inférieur à 15 766 euros par an. En France métropolitaine, seuls 26 départements se situent au-dessus de cette médiane, qui cache de fortes disparités au sein de chaque ...
Site :
https://www.insee.fr
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Terrorisme : la carte secrète des radicalisés en Ile-de-France
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Exclusif
Terrorisme : la carte secrète des radicalisés en Ile-de-France
> Faits divers |Stéphane Sellami|25 janvier 2017, 4h22 | MAJ : 25 janvier 2017, 8h54|
Stéphane Sellami
Faits divers DGSI Direction centrale de la police judiciaire FSPRT Radicalisation terrorisme
LE FAIT DU JOUR. Un fichier recense entre 15 000 et 16 000 radicalisés en...
Date: 2017-03-30 09:28:43
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http://www.leparisien.fr
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Schéma directeur de la région Île-de-France — Wikipédia
Dispositions s'imposant au SDRIF[ modifier | modifier le code ]
Le SDRIF doit respecter les principes généraux des articles L. 110 et L. 121-1 du code de l'urbanisme (principe d'équilibre, de mixité sociale et fonctionnelle, protection et valorisation de l'environnement), les servitudes d'utilité publique affectant l'utilisation des sols et les dispositions nécessaires à la mise en oeuvre...
Date: 2017-03-26 22:59:15
Site :
https://fr.wikipedia.org
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Carte postale ancienne ville et village par département et ...
Rechercher une carte par votre région , département ou ville .
Ville et village vue par la carte postale
Découvrez la reproduction de carte postale de votre ville, village avec ses monuments et paysages. Chaque carte postale ancienne reproduisant le patrimoine de France, des villes et villages, et plus particulièrement les plus beaux villages de France dans l'histoire, participe à la...
Site :
http://www.cartes-et-patrimoine.com
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Fédération Paris-Île de France des SCOP du BTP
Le 04/11/2015 - Ile-de-France : d'ici 2020, 29 500 emplois seront à pourvoir dans les travaux publics
La Direccte, la Fédération Régionale des Travaux Publics d'Île-de-France, la Fédération Île de-France, Haute Normandie, Centre SCOP BTP et Constructys viennent d'actualiser leur étude prospective sur les besoins en emplois et compétences dans la filière des Travaux Publics à l'horizon...
Site :
http://www.scopbtp.org
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Carte des prix | Notaires de Paris - Ile-de-France
Accueil > Outils > Carte des prix
Les prix de l'immobilier en Ile-de-France au 4e trimestre 2016.
Carte des prix (4e trimestre 2016)
Si vous ne pouvez pas installer le plug-in Flash, vous pouvez consulter l'évolution des prix immobilier sur l'�?le de France ici : Accès simplifié.
Avis : les données chiffrées présentant les prix de l'immobilier ancien (plus de 5 ans) en Ile-de-France sont...
Date: 2017-04-04 05:40:40
Site :
http://notaires.paris-idf.fr
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Département (collectivité territoriale française) — Wikipédia
28 mars 2003
qui ouvre la voie à la procédure de changement statutaire de ces îles, dont l'un des préalables est la consultation des électeurs des deux entités [22] .
L'article 72-4 alinéa 2 prévoit que le changement de statut peut avoir pour origine soit une proposition conjointe des assemblées, soit le gouvernement qui peut, pendant la durée des sessions de l'assemblée compétente,...
Date: 2017-03-27 06:50:54
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : statut juridique d une collectivite territoriale / organisation d une collectivite territoriale / carte des 8 departements d'ile de france / conseil general collectivite territoriale / carte des departement d'ile de france
Carte de France Dynamique - developpez.net
Carte de France Dynamique
Bonjour,
Je cherche à réaliser un modèle assez proche que cette discussion , sur le même principe pour mes commerciaux.
Carte + N° des départements qui s'affichent + couleurs différentes selon les commerciaux.
A partir d'un fichier Excel.
Pas mal de recherches faites sur le forum avec des cartes assez proches; mais je n'arrive pas à créer la macro...
Site :
https://www.developpez.net
Thèmes liés : carte des departement d'ile de france / carte des departement d ile de france / carte des departements region ile de france / carte de france avec n departement / carte des departements de l ile de france
L’Île-de-France, présentation ... - la-seine-et-marne.com
Accueil > Actualités > L'�?le-de-France, présentation de la région
Carte Ile-de-France © Mickaël Plichard - Fotolia.com
L'�?le-de-France, présentation de la région
Patrick 12 février 2005 Actualités , Vie locale Laisser un commentaire 31,660 Views
L'�?le-de-France la région la plus peuplée de France
La région �?le-de -France compte 1 281 communes, réparties sur huit...
Site :
http://www.la-seine-et-marne.com
Thèmes liés : departement de la seine saint denis 93 / carte du departement de la seine saint denis / departement de la seine saint denis / carte du departement de la seine et marne / departement seine et marne
Îles Kerguelen — Wikipédia
Géolocalisation sur la carte : océan Indien
�?les Kerguelen
modifier
Les îles Kerguelen [1] ' [2] ou archipel Kerguelen [3] , jadis surnommées « îles de la Désolation », forment un archipel français au sud de l' océan Indien et constituent l'un des cinq districts des Terres australes et antarctiques françaises (TAAF).
Elles sont éloignées de plus de 3 400 km de La Réunion...
Date: 2017-03-27 10:28:32
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Rapport n° 1216 - Collectivités territoriales ...
I. - LA NÉCESSITÉ DE DONNER UN NOUVEAU SOUFFLE À L'ACTION PUBLIQUE TERRITORIALE 17
A. LES DIFFICULTÉS LIÉES À L'EXISTENCE DE COMPÉTENCES PARTAGÉES 17
1. La fin du mythe des « blocs de compétence » : des compétences locales par nature enchevêtrées 17
2. La clause de compétence générale : bouc émissaire de la complexité des compétences locales 25
B. LA NÉCESSITÉ DE...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : emploi dans l'administration territoriale / collectivite territoriale communaute de communes / code general des collectivites locales 2014 / collectivite territoriale competences generales / administration territoriale de l'etat
Le Département supprime l'aide à la carte Imagine R pour ...
C'est par un courrier discrètement envoyé au président sortant du conseil régional, Jean-Paul Huchon (PS), que le département des Hauts-de-Seine l'a annoncé. A la rentrée 2016, il ne financera plus la carte Imagine R pour les collégiens et les lycéens boursiers du département. Information révélée ce jeudi par France Bleu Ile-de-France.
Jusqu'à présent, les élèves ne devaient...
Date: 2017-03-30 09:28:43
Site :
http://www.leparisien.fr
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Liste des compétences des départements en France — Wikipédia
Liste des compétences des départements en France
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Aller à : navigation , rechercher
En France, le principe de libre administration des collectivités territoriales , énoncé à l'article 72 de la Constitution , suppose que celles-ci s'administrent par des conseils élus dotés d'attributions effectives et disposant d'un pouvoir de décision dans...
Date: 2017-03-30 13:53:12
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : les differentes collectivites territoriales leurs modes d'organisation et leurs competences / competences des collectivites territoriales en matiere d'environnement / competences des collectivites territoriales en matiere d education / transferts de competences de l etat aux collectivites territoriales / l organisation administrative des collectivites territoriales
CDG Centre de gestion de la fonction publique territoriale ...
CDG Centre de gestion de la fonction publique territoriale Versailles
CDG Centre de gestion de la fonction publique territoriale à Versailles horaire, adresse et email, plan et téléphone examen et concours de la fonction publique
Versailles
CDG, Centre de gestion de la fonction publique territoriale de l' Ille de France, carte et plan, horaires et démarches. Mais aussi adresse Email et...
Site :
http://www.ville-data.com
Thèmes liés : centre de gestion fonction publique territoriale 78 / centre de gestion publique territoriale / centre de gestion de la fonction public territoriale / centre de gestion de la fonction territoriale / centre de gestion de la fonction publique territoriales
Visiter Ile de France : le guide 2017 des 43 lieux à voir ...
Toutes les promos Hôtels Voir la carte Ile de France Téléchargement guide pdf gratuit Les lieux du guide
Paris la plus belle ville du monde? Peut-être ! Mais que serait Paris sans sa banlieue ? Sans ses grands bois, ses châteaux, et son Disneyland ? Visiter Paris oui, mais ne jamais oublier toutes...
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http://www.cityzeum.com
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Syndicat des transports d'Île-de-France — Wikipédia
L'ordonnance no 59-151 du 7 janvier 1959 relative à l'organisation des transports de voyageurs et ses décrets d'application ont institué l'organisation des transports collectifs de voyageurs en �?le-de-France telle que nous la connaissons encore aujourd'hui.
Le
1er janvier 1959
, l'ORTP est remplacé par le Syndicat des transports parisiens (STP), établissement public constitué par...
Date: 2017-04-02 06:41:12
Site :
https://fr.wikipedia.org
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Bourse et aide financement des formations en Suisse et en ...
Bourse et aide au financement de vos formations en France ou en Suisse, je suis à la recherche des adresses qui vous permettront de trouver les sources de financements et soutien financier dans le domaine des formations. Le site Educh.ch offre des informations dans le domaine de la formation, des apprentissages, de l'orientation dans le domaine professionnel
Répertoire des fondations de...
Site :
http://www.educh.ch
Thèmes liés : conseil superieur de la fonction publique d'etat / conseil superieur de la fonction publique d etat / dossier d'inscription pour les concours de la fonction publique / dossier d'inscription concours fonction publique territoriale / dossier d inscription concours fonction publique
projet de loi portant nouvelle organisation territoriale ...
TOTAL
14 650
La fusion a minima des CRT et CDT pourrait générer, à terme, une économie d'échelle portant sur l'ensemble des 2650 salariés. Cependant, la fusion des offices de tourisme « horizontale » par la création d'offices de tourisme intercommunaux ajouterait son effet réducteur sur l'ensemble des 12 000 salariés. Les budgets des organismes retrouveraient des marges de...
Date: 2014-06-18 17:18:33
Site :
senat.fr
Thèmes liés : competences des collectivites territoriales en matiere d'environnement / les differentes collectivites territoriales leurs modes d'organisation et leurs competences / decret d'application loi 12 mars 2012 fonction publique territoriale / competences des collectivites territoriales en matiere culturelle / departement francais situe dans la region d auvergne
Carte d'identité | Région Île-de-France
18 jan. 2017
Carte d'identité
L'�?le-de-France a de quoi surprendre : terre attrayante par la diversité de ses paysages, de ses habitants et de leur histoire, terre attractive par ses atouts économiques, par la richesse de son patrimoine et son foisonnement culturel.
L'histoire s'écrit ici
La nation en capitale
De Lutèce à la construction des villes nouvelles, l'�?le-de-France a...
Date: 2017-04-04 04:35:37
Site :
https://www.iledefrance.fr
Thèmes liés : carte des departements de l ile de france / departement ile de france le plus riche / 5 departements les plus pauvres de france / departement de l ile de france / carte des departement d'ile de france
Une nouvelle carte des régions françaises — Géoconfluences
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Info
Une nouvelle carte des régions françaises
Publié le 30/09/2015
Auteur(s) : Arnaud Brennetot, maître de conférences, UMR CNRS 6266 IDEES, Université de Rouen,
Sophie de Ruffray, professeur, UMR CNRS 6266 IDEES, Université de Rouen.
Depuis 2013, une vaste réforme territoriale a été...
Date: 2016-10-03 13:18:21
Site :
http://geoconfluences.ens-lyon.fr
Thèmes liés : departement francais situe dans la region d auvergne / carte des departements region ile de france / carte departement et region francaise / region ile de france carte / regions francaises et leurs departements
Lois de finances et collectivités : toutes les mesures à ...
Concours de l'Etat aux collectivités territoriales
DOTATION GLOBALE DE FONCTIONNEMENT. La dotation globale de fonctionnement (DGF) s'élève en 2017 à 30,860 milliards d'euros, contre 33,221 milliards en 2016 (article 33 LFI).
L'article 138 LFI répartit la contribution au redressement des finances publiques des collectivités territoriales entre les différentes catégories de collectivités...
Site :
http://www.caissedesdepotsdesterritoires.fr
Thèmes liés : valeur de l'indice fonction publique d'etat / transferts de competences de l etat aux collectivites territoriales / 5 departement d'outre mer / les differentes collectivites territoriales leurs modes d'organisation et leurs competences / offre d'emploi collectivite territoriale ile de france
Lois de finances et collectivités : toutes les mesures à ...
La loi de finances initiale pour 2017 et la loi de finances rectificative pour 2016 ont été publiées au JO le 30 décembre. La première acte la poursuite de la baisse des dotations, avec un effort proportionnellement plus grand demandé aux départements. Grande absente de la loi : la réforme de la dotation globale de fonctionnement des communes et de leurs groupements, dont la discussion a...
Site :
http://www.caissedesdepotsdesterritoires.fr
Thèmes liés : valeur de l'indice fonction publique d'etat / 5 departement d'outre mer / transferts de competences de l etat aux collectivites territoriales / les differentes collectivites territoriales leurs modes d'organisation et leurs competences / offre d'emploi collectivite territoriale ile de france
L'actu du CGCV - L'actualité du cgcv - CGCV
COMMUNIQUE CGCV : PLAN VIGIPIRATE ET ALERTE ATTENTATS - 26/11/15
Publié le 26 novembre 2015.
Suite aux dernières consignes du Ministère de l'Intérieur en date du 20/11/15, concernant les accueils collectifs de mineurs, les activités, sorties et voyages sont de nouveau autorisées depuis le 23 novembre 2015 en Ile de France ou à destination de cette région pour ce public.
Le CGCV a...
Site :
http://www.cgcv.org
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Projet de loi de réforme des collectivités territoriales
Article 34 bis (art. L. 2224-31 du code général des collectivités territoriales) Extension au dispositif de rationalisation des autorités organisatrices de la distribution d'électricité des procédures spéciales prévues à l'article 30
Votre commission a adopté un amendement de M. Xavier Pintat et plusieurs de ses collègues qui étend le bénéfice des dispositions spéciales de...
Date: 2011-12-22 15:41:17
Site :
senat.fr
Thèmes liés : competences des collectivites territoriales en matiere d'environnement / competences des collectivites territoriales en matiere d education / transferts de competences de l etat aux collectivites territoriales / organisation d une collectivite territoriale / l organisation des collectivites territoriales
Anciens étudiants en situation irrégulière (circ. Valls ...
Anciens étudiants en situation irrégulière (circ. Valls)
lundi 18 février 2013
popularité : 19%
Pour les étudiants en situation régulière désirant un changement de statut : voir Menu/Jeunes /Etudiants. pour le forum, voir plus bas.
Commentaires
Régularisation ancien étudiant avec OQTF
vendredi 24 mars 2017 à 20h08 - par Rachid
Bonjour et merci d'avance pour le temps...
Date: 2017-04-04 05:15:51
Site :
http://assouevam.fr
Thèmes liés : carte des 8 departements d'ile de france / carte des departement d'ile de france / carte des departement d ile de france / offre d'emploi collectivite territoriale ile de france / carte des departements de l ile de france
Seine-saint-denis.fr / Seniors / Améthyste
Lieux d'obtention d'un passe Navigo en Seine-Saint-Denis :
Agences SNCF :
Aulnay-sous-Bois (5 place du Général De Gaulle)
Noisy-le-Grand (1 avenue du Mont d'Est)
Saint-Denis (1 place des victimes du 17 octobre 1961)
Villepinte (place de la gare)
Comptoirs club RATP des stations de métro :
Croix de Chavaux (ligne 9)
Église de Pantin (ligne 5)
Mairie de Saint-Ouen (ligne 13)
Mairie des Lilas...
Date: 2017-04-04 05:15:20
Site :
http://www.seine-saint-denis.fr
Thèmes liés : departement de la seine saint denis adresse / numero du departement de la seine saint denis / departement de la seine saint denis 93 / departement de la seine saint denis / carte du departement de la seine saint denis
Les pistes pour trouver emploi - lesmetiers.net
Liens utiles
Les pistes pour trouver emploi
A côté des dispositifs mis en place par l'Etat pour favoriser l'insertion professionnelle, d'autres pistes sont à explorer telles les concours de la fonction publique, l'intérim, la création d'entreprise et pourquoi pas, tenter sa chance à l'étranger.
Découvrez les nouveaux dispositifs
Conscient des difficultés d'insertion des jeunes et plus...
Site :
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Thèmes liés : integrer la fonction publique concours adjoint administratif categorie c / cadre d'emploi categorie c fonction publique territoriale / offre d'emploi fonction publique territoriale categorie c / concours adjoint administratif fonction publique d'etat / offre d'emplois fonction publique territoriale
Carte des prix | Chambre de Paris
Accueil > Outils > Carte des prix
Les prix de l'immobilier en Ile-de-France au 4e trimestre 2016.
Carte des prix (4e trimestre 2016)
Si vous ne pouvez pas installer le plug-in Flash, vous pouvez consulter l'évolution des prix immobilier sur l'�?le de France ici : Accès simplifié.
Avis : les données chiffrées présentant les prix de l'immobilier ancien (plus de 5 ans) en Ile-de-France sont...
Date: 2017-04-04 04:34:46
Site :
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Jardins Animés - CGV et Mentions Légales
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Thèmes liés : direction generale de l'administration et de la fonction publique adresse / carte des 8 departements d'ile de france / carte des departement d'ile de france / departement d ile de france / carte des departement d ile de france
Comprendre la réforme territoriale en 3 volets, présentée ...
Le Courrier des maires présente l'architecture de la réforme territoriale engagée par le gouvernement, décrypte les points clés du premier projet de loi et détaille les principaux amendements votés sur ce texte par la commission des lois du Sénat.
Cet article fait partie du dossier:
Comprendre la loi Maptam, premier volet de la réforme territoriale
voir le sommaire
Sommaire de notre...
Site :
http://www.courrierdesmaires.fr
Thèmes liés : competences des collectivites territoriales en matiere d'environnement / competences des collectivites territoriales en matiere d education / les differentes collectivites territoriales leurs modes d'organisation et leurs competences / transferts de competences de l etat aux collectivites territoriales / organisation d une collectivite territoriale
projet de loi portant nouvelle organisation territoriale ...
II. - Le code du tourisme est ainsi modifié :
1° L'article L. 111-2 est ainsi rédigé :
« Art. L. 111-2. - I. - Les collectivités territoriales et leurs groupements compétents sont associés à la mise en oeuvre de la politique nationale du tourisme.
« II. - La région et les départements et collectivités territoriales à statut particulier situés sur son territoire...
Date: 2015-01-28 16:36:33
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Thèmes liés : collectivite territoriale competences generales / article 14 loi fonction publique / centre national de la fonction publique d'etat / conseil superieur de la fonction publique d'etat / conseil general collectivite territoriale
Remboursement des frais de transport, de résidence, et ...
Frais de changement de résidence
Remboursement des frais de transport domicile-travail
Depuis le 1er juillet 2010, les agents publics des 3 fonctions publiques (État, territoriale et hospitalière) et des groupements d'intérêt public ainsi que les magistrats et les militaires qui utilisent les transports en commun ou un service public de location de vélos pour effectuer les trajets entre...
Date: 2017-04-04 01:50:58
Site :
http://www.cgteduc.fr
Thèmes liés : 5 departement d'outre mer / carte des departements d'outre mer / decret 3 juillet 2006 fonction publique territoriale / tarif remboursement frais de transport fonction publique / remboursement frais de transport fonction publique 2015
Préfectures de France, département par ... - Carte grise
Vos questions
Bonjour,
J'ai déménagé dans le même département, ma carte grise est sur l'ancienne immatriculation. Puis je faire la démarche par courrier ou dois je me déplacer en prefecture?
Même question pour mon compagnon mais qui lui a changé de département.
Merci de votre réponse
Cordialement
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Texte adopté n° 920 - Projet de loi, adopté, par l ...
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Article 23
I. - Une conférence d'arrondissements réunit l'ensemble des conseillers d'arrondissement des 1er, 2e, 3e et 4e arrondissements de Paris. Elle est chargée de préparer la constitution du secteur regroupant ces quatre arrondissements. Ses travaux sont coordonnés par un bureau composé des quatre maires d'arrondissement et d'un représentant du maire de Paris. La conférence...
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Thèmes liés : code general des collectivites locales 2014 / collectivite territoriale competences generales / syndicat fonction publique d'etat / agent de la fonction publique d etat / comite d'entreprise dans la fonction publique territoriale
Livre V : Prévention des pollutions, des risques et des ...
Livre V : Prévention des pollutions, des risques et des nuisances - Titre VII : Prévention des nuisances sonores (partie réglementaire)
(JO n° 240 du 16 octobre 2007)
Livre V : Prévention des pollutions, des risques et des nuisances
Titre VII : Prévention des nuisances sonores
Chapitre I : Lutte contre le bruit
Section 1 : Emissions sonores des objets
Sous-section 1 : Dispositions...
Date: 2017-04-04 03:42:05
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Le Guide Pratique du Contribuable - Traitements et salaires
[505] Sont, en principe, passibles de l'impôt sur le revenu, tous les traitements, salaires, indemnités, émoluments, quels que soient leur mode de calcul et la périodicité de leur paiement, dès lors qu'ils ne sont pas exonérés par une disposition particulière. Le revenu imposable comprend non seulement la rémunération principale - quelle que soit sa forme - mais aussi toutes les...
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Thèmes liés : allocation perte d'emploi fonction publique d'etat / indemnite perte d'emploi fonction publique / cadre d'emploi categorie c fonction publique territoriale / definition cadre d'emploi fonction publique territoriale / tableau des cadres d'emploi de la fonction publique territoriale
Modalités de mise en oeuvre de la participation pour ...
> Modalités de mise en oeuvre de la participation pour voiries et réseaux
[TO] Urbanisme et aménagement
Modalités de mise en oeuvre de la participation pour voiries et réseaux
GILLES DE ROBIEN - Moniteur N° 5229 -
Publié le 13/02/2004
CIRCULAIRE N° 2004-5 UHC/DU3/5 DU 5 FEVRIER 2004 - MINISTERE DE L'EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT - NOR : EQUU0410036C
Textes...
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Préfectures de France, département par département
Vos questions
Bonjour,
J'ai déménagé dans le même département, ma carte grise est sur l'ancienne immatriculation. Puis je faire la démarche par courrier ou dois je me déplacer en prefecture?
Même question pour mon compagnon mais qui lui a changé de département.
Merci de votre réponse
Cordialement
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projet de loi portant nouvelle organisation territoriale ...
Enregistré à la Présidence du Sénat le 18 juin 2014
PROJET DE LOI
(PROCÉDURE ACCÉLÉRÉE),
portant nouvelle organisation territoriale de la République,
PRÉSENTÉ
au nom de M. Manuel VALLS,
Premier ministre
ministre de la décentralisation et de la fonction publique
et M. André VALLINI,
secrétaire d'État, auprès de la ministre de la décentralisation et de la fonction...
Date: 2014-12-05 08:41:49
Site :
senat.fr
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France métropolitaine — Wikipédia
Carte de la France métropolitaine.
La France métropolitaine, Métropole ou selon le droit international Territoire européen de la France [1] , désigne la partie de la République française localisée en Europe . Elle comprend son territoire continental européen et les îles proches de l' océan Atlantique , de la Manche et de la mer Méditerranée , comme la Corse . La France métropolitaine se différencie ainsi de la France d'outre-mer ,...
Date: 2017-04-02 12:46:48
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