Articles sélectionnés pour le thème : assurance mutuelle collectivite publique
→ 9 articles
Voir également 2 Vidéos pour ce thème
Assurons l'avenir de l'assurance - senat.fr
Assistance technique et secrétariat assurés par :
Muriel Badin, Patricia Germain, Marie-Ange Guimelli,
Sophie Lapize de Salée, Bénédicte Maître, Nicole Rampon, Marie-Françoise Roux
AOÛT 1998 RÉSUMÉ
Chapitre Premier : Points de repère sur l'assurance française
Ce chapitre est consacré à définir l'activité de l'assurance et à confronter à ce stade les différences d'approche...
Date: 2010-12-21 19:07:31
Site :
senat.fr
Thèmes liés : direction generale de l'administration et de la fonction publique france / direction generale de l'administration n et de la fonction publique / direction generale de l'administration et de la fonction publique / direction generale de l administration et de la fonction publique / assurance mutuelle collectivite publique
Mutualité fonction publique : Actus du regroupement des ...
21/10/2016 | prévoyance | complémentaire santé | Dépendance
Alors que débute la seconde vague de référencements en santé/prévoyance dans les ministères de la fonction publique d'Etat, la Mutualité Fonction Publique (MFP) remet sur le tapis le dossier de la dépendance. Quitte à interpeller, non seulement la ministre Annick Girardin, mais également le Premier ministre Manuel...
Site :
http://www.argusdelassurance.com
Thèmes liés : complementaire sante fonction publique d'etat / mutuelle de la fonction publique / mutualite de la fonction publique / complementaire sante fonction publique / agent de la fonction publique d etat
ADN 100% territorial - Mutuelle Nationale Territoriale | MNT
Accueil > Découvrir La MNT > 100 % territorial
100 % territorial
Mutuelle territoriale, la MNT tire sa raison d'être de la fonction publique territoriale. Si celle-ci n'existait pas, la MNT n'existerait pas non plus car le statut des agents territoriaux a ses limites et la MNT cherche à y remédier.
La MNT a pour vocation de :
Répondre aux besoins des adhérents qui lui font confiance, et de...
Site :
http://www.mnt.fr
Thèmes liés : mutuelle complementaire sante fonction publique territoriale / agent d'accueil fonction publique territoriale / complementaire sante fonction publique territoriale / droit des agent de la fonction publique territoriale / agent de la fonction publique territoriale
Solidarité ou assurance ? - La Vie des idées
Télécharger au format MOBI
Conçue à l'origine comme un instrument politique destiné à lutter contre les inégalités, la Sécurité sociale est devenue au fil des années un mécanisme d'assurance mutuelle contre les risques de notre société de marché. Notre démocratie y a sans doute beaucoup perdu.
Recensé : Colette Bec, La Sécurité sociale, une institution de la démocratie,...
Date: 2017-04-04 00:23:17
Site :
http://www.laviedesidees.fr
Thèmes liés : cotisation securite sociale fonction publique / securite sociale retraite fonction publique / securite sociale fonction publique / assurance mutuelle collectivite publique / cadre d emploi dans la fonction publique
Caisse nationale de retraites des agents des collectivités ...
La Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (CNRACL) est une caisse de retraite pour les agents de la fonction publique fondée en 1945. Elle couvre aujourd'hui plus de deux millions d'agents issus de la fonction publique territoriale et de la fonction publique hospitalière.
Sommaire
Les caisses de retraite avant 1945[ modifier | modifier le code ]
La première idée...
Date: 2017-03-27 02:13:44
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : pension de retraite fonction publique hospitaliere / caisse securite sociale fonction publique hospitaliere / lettre depart a la retraite fonction publique territoriale / depart a la retraite fonction publique territoriale / depart a la retraite fonction publique hospitaliere
Arrêté du Maire, Code d'honneur, Convention
Arrêté du Maire, Code d'honneur, Convention
Convention avec la mairie
Depuis août 2008, toute personne qui souhaite chercher des cristaux sur le territoire de Chamonix, est tenue de faire une déclaration préalable à la mairie de Chamonix avec signature et respect de la charte ci-dessous:
Cette déclaration devra être renouvelée chaque année.
N°...
Site :
http://www.mineralogie-chamonix.org
Thèmes liés : transferts de competences de l etat aux collectivites territoriales / l organisation des collectivites territoriales / organisation d une collectivite territoriale / definition d une collectivite territoriale / role d une collectivite territoriale
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
PARTIE 1re. - DISPOSITIONS GENERALES
Article 1er . La présente loi règle une matière visée à l'article 78 de la Constitution.
Art. 2 . La présente loi assure la transposition partielle de la Directive 2009/138/CE du Parlement européen et du Conseil du 25 novembre 2009 sur l'accès aux activités de l'assurance et de la réassurance et leur exercice (solvabilité II).
...
Site :
http://www.ejustice.just.fgov.be
Thèmes liés : direction generale de l'administration n et de la fonction publique / position d'activite fonction publique / direction generale de l'administration et de la fonction publique adresse / direction generale de l'administration et de la fonction publique / direction generale de l administration et de la fonction publique
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
PARTIE 1re. - DISPOSITIONS GENERALES
Article 1er . La présente loi règle une matière visée à l'article 78 de la Constitution.
Art. 2 . La présente loi assure la transposition partielle de la Directive 2009/138/CE du Parlement européen et du Conseil du 25 novembre 2009 sur l'accès aux activités de l'assurance et de la réassurance et leur exercice (solvabilité II).
...
Site :
http://www.ejustice.just.fgov.be
Thèmes liés : direction generale de l'administration n et de la fonction publique / position d'activite fonction publique / direction generale de l'administration et de la fonction publique adresse / direction generale de l'administration et de la fonction publique / direction generale de l administration et de la fonction publique
CNP Assurances — Wikipédia
Pour les articles homonymes, voir CNP .
CNP Assurances
Jean-Paul Faugère , président du conseil d'administration
Frédéric Lavenir, directeur général
�?tat français : 1,1 %
Investisseurs institutionnels et individuels : 21,8 %
CNP Assurances conçoit, fabrique et gère des contrats d'assurance individuelle et collective en épargne, retraite, prévoyance, santé et couverture de...
Date: 2017-03-27 13:44:14
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : assurance fonction publique hospitaliere / assurance fonction publique territoriale / assurance mutuelle collectivite publique
9 Ressources