Articles sélectionnés pour le thème : perte d'emploi dans la fonction publique
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Travail de nuit — Wikipédia
Trois huit[ modifier | modifier le code ]
Le travail en Trois Huit (en fait 3�?8), c'est-à-dire trois équipes se succédant chacune pour huit heures de travail permet de faire fonctionner les installations d'une usine 24 heures sur 24 par la succession de 3 équipes sur le même poste de travail.
Dans la plupart des cas, les équipes changent d'horaire chaque semaine. L'équipe qui faisait...
Date: 2017-03-30 10:28:02
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Thèmes liés : travail de nuit fonction publique / majoration des heures de nuit dans la fonction publique / paiement des heures de nuit dans la fonction publique / recuperation des heures de nuit dans la fonction publique / heure de nuit dans la fonction publique
Institut national de la statistique et des études ...
Institut national de la statistique et des études économiques
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Pour les autres articles nationaux ou selon les autres juridictions, voir Institut national de la statistique .
Institut national de la statistique et des études économiques
Création
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L'Institut national de la statistique et des études économiques (Insee) est chargé de...
Date: 2017-04-02 12:41:53
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Thèmes liés : direction generale de l'administration et de la fonction publique france / direction generale de l'administration n et de la fonction publique / direction generale de l'administration et de la fonction publique / direction generale de l administration et de la fonction publique / emploi dans l'administration territoriale
BIC - Charges d'exploitation - Charges de personnel et ...
BIC - Charges d'exploitation - Charges de personnel et rémunération des dirigeants - Rémunérations de l'exploitant individuel, des associés de sociétés et des membres de leurs familles
S'agissant des conditions générales de déduction applicables aux rémunérations du personnel dirigeant, il conviendra de se référer au BOI-BIC-CHG-40-40-10 .
I. Rémunération de l'exploitant...
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Thèmes liés : valeur de l'indice fonction publique d'etat / code du travail de la fonction publique / comite d'entreprise fonction publique d'etat / comite d'entreprise fonction publique / comite d entreprise fonction publique
Jardins Animés - CGV et Mentions Légales
Voici nos Conditions Générales de Ventes
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Thèmes liés : direction generale de l'administration et de la fonction publique adresse / carte des 8 departements d'ile de france / carte des departement d'ile de france / departement d ile de france / carte des departement d ile de france
N° 1428 tome II - Rapport sur le projet de loi de finances ...
dont suppression de l'exonération des majorations de retraites
- 1 200
dont suppression de l'exonération sur les heures supplémentaires
- 1 070
dont réforme des taux de TVA
- 950
dont réduction du prêt à taux zéro
- 360
dont mesures sur le crédit d'impôt en faveur du développement durable
- 259
dont mesure sur le crédit d'impôt en faveur de la recherche
+ 152
* Hors crédit...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : valeur de l'indice fonction publique d'etat / code general des collectivites locales 2014 / code general collectivite locale / code general des collectivite / valeur de l'indice de la fonction publique
Le statut des réfugiés palestiniens - Les clés du Moyen-Orient
Le nouvel exil des Palestiniens de Syrie face aux violences qui traversent le pays depuis 2011 pose avec d'autant plus d'acuité la question du statut des réfugiés palestiniens au Proche-Orient.
A la suite de la guerre israélo-arabe de 1948 , près de 750 000 Arabes de Palestine ont quitté leurs foyers pour fuir les combats, principalement vers les pays voisins. En septembre 1949, on...
Date: 2017-04-04 02:04:43
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http://www.lesclesdumoyenorient.com
Thèmes liés : statut de la fonction publique d etat / integrer la fonction publique d'etat / recherche emploi fonction publique d'etat / perte d'emploi dans la fonction publique / indemnite perte d'emploi fonction publique
Régime de retraite | Syndicat de la fonction publique et ...
Quels sont les principaux régimes de retraite?
La majorité des membres du SFPQ bénéficie d'un des régimes de retraite suivants :
Régime de retraite des employés fédéraux dans une fonction auprès du gouvernement du Québec (RREFQ);
Régime de retraite des fonctionnaires (RRF) (lien) -- concerne le personnel embauché avant le 1er juillet 1973.
Ces régimes de retraite sont administrés...
Site :
http://www.sfpq.qc.ca
Thèmes liés : travail temps partiel fonction publique retraite / regime retraite fonction publique / reduction du temps de travail fonction publique d'etat / temps partiel retraite fonction publique / indemnite de depart a la retraite fonction publique
Accident du travail en France — Wikipédia
Les accidents du travail en France relèvent du droit du travail français et en particulier de la loi du 9 avril 1898 sur l'indemnisation des accidents du travail qui a instauré un système d'indemnisation forfaitaire.
Sommaire
L'article L. 411-1 du code de la sécurité sociale définit ainsi l'accident du travail :
« Est considéré comme accident du travail, quelle qu'en soit la cause,...
Date: 2017-03-30 10:40:37
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Thèmes liés : accident du travail fonction publique / comite d'entreprise fonction publique d'etat / comite d'entreprise fonction publique / comite d entreprise fonction publique / cotisation securite sociale fonction publique
Les institutions du système de santé français - hopital.fr ...
L'organisation et la coordination des activités de santé en France sont assez complexes car il existe une multiplicité d'autorités administratives ayant compétence dans ce domaine (ministère, structures centrales, collectivités territoriales, organismes d'assurance maladie).
Les institutions nationales
Le ministère de la Santé et ses services
Le ministère de la Santé publique a été...
Site :
http://www.hopital.fr
Thèmes liés : direction generale de l'administration et de la fonction publique france / direction generale de l'administration et de la fonction publique commission de deontologie / direction generale de l'administration et de la fonction publique / direction generale de l administration et de la fonction publique / assurance maladie fonction publique
Indemnité de garantie individuelle du pouvoir d'achat ...
Accueil > Rémunération > Primes et indemnités > Indemnité de garantie individuelle du pouvoir d'achat
Indemnité de garantie individuelle du pouvoir d'achat - 28/06/2016
La garantie individuelle du pouvoir d'achat a été reconduite pour 2016.
Les éléments à prendre en compte pour le calcul de la GIPA sont précisés dans un arrêté publié au Journal officiel du 28 juin 2016.
La garantie...
Date: 2017-04-04 00:55:49
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Thèmes liés : valeur de l'indice fonction publique d'etat / primes et indemnites dans la fonction publique d'etat / indemnite perte d'emploi fonction publique / versement retraite additionnelle fonction publique / valeur de l'indice fonction publique 2015