Site : http://droit-finances.commentcamarche.net

Classement : 26 / 528

23 articles sélectionnés

Cumuler 2 emplois dans la fonction publique [Résolu]

Signaler

lemypac 50 Messages postés vendredi 10 juillet 2009Date d'inscription 27 août 2010 Dernière intervention 10 juil. 2009 à 15:54

Je pense que cette circulaire peut éclairer davantage. Toutefois, il faudrait lire le décret du 2 mai pour être plus sûr.

Circulaire n° 2157 du 11 mars 2008 relative au cumul d'activités et portant application de la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires modifiée,notamment son article 25, et du décret n° 2007-658 du 2 mai 2007 relatif au cumul d'activités des fonctionnaires, des agents non titulaires...

Lire la suite

Date: 2017-04-03 09:58:03

Thèmes liés : remuneration des agents non titulaires de la fonction publique hospitaliere / remuneration des agents non titulaires de la fonction publique territoriale / cumul activite fonction publique temps partiel / agent non titulaire de la fonction publique definition / agent non titulaire de la fonction publique hospitaliere

Remboursement transport fonction publique [Résolu]

ranguin 21 janv. 2009 à 09:02

Si vous prenez le Code du Travail Dalloz, il est noté expressément à la première page de chaque chapitre "Les textes sont applicables à tous les salariés du privé et du public".

Ce qui revient à dire que votre hiérarchie fait de la résistance. Vous devez avoir vos remboursements de 50% de votre abonnement de transport dès le 1er janvier 2009.

Merci pour votre réponse

Je vais creuser et je ne manquerai pas de vous tenir au courant.

Signaler Poupette69- 4 août 2009 à 11:13

C'est faux : le code du travail ne s'applique pas à tous. par exemple,...

Lire la suite

Date: 2017-04-03 09:35:19

Thèmes liés : dispositions statutaires relatives a la fonction publique territoriale / agent fonction publique territoriale non titulaire / contrat agent non titulaire fonction publique territoriale / statut des agents contractuels de la fonction publique territoriale / recrutement non titulaire dans la fonction publique territoriale

Passage en CDI pour agent contractuel [Résolu] - CDI

Mounaber 2 Messages postés vendredi 19 décembre 2014Date d'inscription 19 décembre 2014 Dernière intervention 19 déc. 2014 à 14:24

Chers amis, Je cherche à fédérer les énergies autour d'un problème qui touche de nombreuses personnes : la précarité dans la fonction publique. Que l'on soit clair, mon propos n'est pas tant de dénoncer les conditions de salaire, ni même le statut des contractuels de la fonction publique. Je souhaite avant tout démontrer que l'Etat s'est transformé en véritable boîte d'intérim, qui recrute à tout va, dans des conditions douteuses et bien sur...

Lire la suite

Date: 2017-04-03 17:04:43

Thèmes liés : statut des agents contractuels de la fonction publique territoriale / statut des agents contractuels de la fonction publique / agent contractuel fonction publique territoriale / agent contractuels de la fonction publique / recrutement contractuel fonction publique d'etat

Fonction publique et travail le dimanche : indemnités

Certains agents de la fonction publique territoriale peuvent bénéficier d'une indemnité forfaitaire en cas de travail le dimanche ou pendant un jour férié.

Selon le décret n° 2008-797 instaurant cette majoration de salaire, l'indemnité est due aux...

Lire la suite

Date: 2017-04-03 09:15:27

Thèmes liés : indemnite travail dimanche fonction publique territoriale / indemnite travail dimanche fonction publique / majoration travail dimanche fonction publique territoriale / travail dimanche fonction publique territoriale / cadres d'emplois de la fonction publique territoriale

Point d'indice 2017 du salaire des fonctionnaires

GIPA

Définition et calcul

Le point d'indice est utilisé pour calculer le salaire brut d'un fonctionnaire. Son traitement mensuel est ainsi calculé en multipliant le point d'indice majoré par l'indice brut majoré propre à chaque fonctionnaire et défini en fonction de son échelon, son grade, son cadre d'emploi et...

Lire la suite

Date: 2017-04-03 09:04:59

Thèmes liés : point d'indice fonction publique 2017 / valeur du point d'indice dans la fonction publique / valeur du point d indice dans la fonction publique / point d'indice fonction publique / point d indice fonction publique

Fonction publique : date des concours de recrutement

Le calendrier des concours de la fonction publique pour 2017 est disponible. Ce calendrier comprend la liste des recrutements par concours prévus dans la fonction publique de l'Etat (c'est-à-dire dans les services centraux ou déconcentrés des ministères, ainsi que dans les établissements publics nationaux, les armées...)

Les dates d'inscription indiquées pour ces...

Lire la suite

Date: 2017-04-03 09:14:21

Thèmes liés : fonction publique recrutement 2017 sans concours / concours fonction publique dates 2017 / fonction publique calendrier concours / concours fonction publique date inscription / recrutement fonction publique sans concours

Cumul retraite/emploi fonction publique - Droit-finances.net

la fonction publique : elles ont été obligées de choisir très rapidement entre rester en perdant beaucoup lors du départ ultérieur à la retraite ou partir au 30 juin. Ce ne sont en général pas des départs de gaieté de coeur. J'attends de voir les chiffres exacts, mais c'est en effet une mesure paradoxale de pousser à la retraite alors même que l'objet de la réforme est de maintenir plus longtemps les gens au travail. Bon nombre d'entre elles ont en effet besoin soit financièrement soit pour garder une activité de chercher un travail complémentaire. Le but non avoué est...

Lire la suite

Date: 2017-04-03 12:50:44

Thèmes liés : cumul emploi retraite dans la fonction publique / emploi retraite fonction publique / cumul emploi fonction publique / emploi fonction publique net / depart a la retraite fonction publique

Fin de CDD dans la fonction publique [Résolu]

Pingou 7 oct. 2010 à 19:29

J'ai eu mon entretien avec la DRH aujourd'hui. Au final, tout se résume à un flou juridique et à des différences d'interprétation !

Pour ma part, j'ai bien insisté sur le fait que je "renonçait" au renouvellement et j'ai invoqué le décret de 1988 mais cela n'a absolument rien changé à l'argumentation de ma collectivité. D'ailleurs, elle faisait comme si il n'existait aucune différence entre un "refus" et une "renonciation" au renouvellement.

Pour elle, dans la mesure où ils m'ont bien proposé un nouveau CDD de la même durée, sur le même poste et...

Lire la suite

Date: 2017-04-03 09:04:57

Thèmes liés : direction generale de l'administration n et de la fonction publique / direction generale de l'administration et de la fonction publique / direction generale de l administration et de la fonction publique / lettre de non renouvellement de contrat cdd fonction publique / non renouvellement contrat de travail fonction publique

Heure de nuit fonction publique hospitalière - Salariés

Heure de nuit fonction publique hospitalière [Fermé]

Posez votre question uderzo63 1 Messages postés vendredi 19 février 2010Date d'inscription 19 février 2010 Dernière intervention - Dernière réponse le 25 oct. 2010 à 07:55 par gerber1

Bonjour,

Nouveau sur...

Lire la suite

Date: 2017-04-01 23:26:26

Thèmes liés : heure de nuit dans la fonction publique hospitaliere / heure de nuit dans la fonction publique / heures fonction publique hospitaliere / travail de nuit fonction publique / travail fonction publique hospitaliere

Aménagement du Poste de Travail fonction Publique ...

Signaler

Aménagement du Poste de Travail fonction Publique Enseignement [Fermé]

Posez votre question Raz le bol 44 1 Messages postés mardi 1 octobre 2013Date d'inscription 1 octobre 2013 Dernière intervention - Dernière réponse le 14 nov. 2013 à 13:58 par inessmix

Bonjour Madame, Monsieur,

Ayant été victime d' un accident du travail, reconnue RQTH, j' ai toutes les peines du monde à obtenir un aménagement efficace de mon Poste de Travail.

Je suis institutrice service publique,( en Maternelle depuis 30 ans), et malgré les avis du Comité Médical, mon employeur me fait...

Lire la suite

Date: 2017-04-03 13:11:18

Thèmes liés : arret de travail fonction publique demi traitement / medecine du travail fonction publique / accident du travail fonction publique / arret de travail fonction publique 2013 / arret de travail fonction publique

Demande de contre expertise medicale [Résolu]

Girafe 1 sept. 2009 à 18:05

Merci à Bastoque et GCousin pour votre témoignage :-)))

La différence, c'est que j'ai demandé une contre-expertise au comité médical et non à mon administration !

Cela me donne une piste supplémentaire.

Quant aux textes, merci aussi. Très techniques en effet et concernant la sécurité sociale. Or, l'administration a toujours ses règles à elle.

En fait, j'ai obtenu hier dans la journée un RDV avec un avocat qui m'a dit que la contre-expertise n'était pas un droit.... mais on peut toujours demander

Merci à vous !

Signaler bastoque- 2 sept. 2009 à...

Lire la suite

Date: 2017-04-03 11:00:55

Thèmes liés : loi relative fonction publique territoriale / texte loi fonction publique hospitaliere / texte de lois fonction publique hospitaliere / loi statut fonction publique etat / conges longue maladie fonction publique

Prime de départ pour la fonction publique ter [Fermé]

N'oubliez pas de prendre quelques secondes pour remercier l'auteur :

Merci

Merci pour votre retour.

Signaler nel01- 20 avril 2009 à 17:27

Bonjour,

Statutairement, aucune prime de départ en retraite n'est prévu. (sauf si adhésion de la commune au CNAS, COS)

Salutations

Bonjour, ma collectivité adhère effectivement au CNAS. Pouvez-vous m'endire un peu plus sur...

Lire la suite

Date: 2017-04-02 20:18:04

Thèmes liés : primes et indemnites dans la fonction publique d'etat / prime depart a la retraite fonction publique / indemnite de depart a la retraite fonction publique territoriale / prime depart de la fonction publique / lettre depart a la retraite fonction publique territoriale

Cdd renouvelé 4 fois dans la fonction publiqu [Résolu]

liouliou 474 Messages postés mardi 12 mai 2009Date d'inscription 27 juillet 2009 Dernière intervention 13 mai 2009 à 17:37

Bonjour,

Définition d'un CDD

Le contrat à durée déterminée est conclu pour la réalisation d'une tâche précise et temporaire. Il ne peut en aucun cas être conclu pour pourvoir durablement un emploi lié à l'activité normale de l'entreprise.

Si le CDD est conclu pour un motif autre que ceux énumérés par la loi, il peut être requalifié en contrat à durée indéterminée.

Dans quels cas peut-on recourir à un CDD ?

Le législateur a défini plusieurs...

Lire la suite

Date: 2017-04-03 08:51:43

Thèmes liés : contrat a duree indeterminee fonction publique d'etat / contrat a duree determinee renouvellement fonction publique / duree contrat cdd fonction publique / contrat a duree determinee fonction publique / contrat duree indeterminee fonction publique

Heures sup dans la fonction publique - Droit-finances.net

geny47 21 févr. 2011 à 13:58

Salut,

Dans le cadre de ce qu'il a été convenu d'appeler l'ARTT (Aménagement et Réduction du temps de Travail à 35 heures par semaine), le travail a été organisé selon des cycles pouvant varier du cycle hebdomadaire au cycle annuel.

Toute heure effectuée en dépassement des bornes horaires définies par le cycle de travail d'un agent sera considérée comme étant une heure supplémentaire.

Il pourra y avoir heure supplémentaire de jour, entre 22 heures du soir et 7 heures du matin, heure supplémentaire de nuit, les dimanches et jours fériés.

En...

Lire la suite

Date: 2017-04-03 11:35:20

Thèmes liés : heure supplementaire dimanche fonction publique / heure supplementaire dans la fonction publique / majoration des heures de nuit dans la fonction publique / heures majorees dimanche fonction publique / calcul des heures de nuit dans la fonction publique

Non renouvellement CDD FPT [Résolu] - Droit-finances.net

Siam 15 oct. 2010 à 10:52

Bonjour Lisa,

au vu de ce que tu exposes, je pense que tu dois faire un courrier indiquant ton souhait de ne pas renouveler ton contrat à la date anniversaire (cf. réponse du 24/09 à Betty). Pas question de démissionner, c'est ton droit premier que de ne pas vouloir reconduire, toujours le même conseil: tiens t'en au strict minimum dans ta lettre.

Par contre, au sujet des congés, je ne suis pas trop calée (peut-être que quelqu'un d'autre à + d'infos!) mais pour moi, j'avais dû les prendre avant de partir (2 semaines je crois) car je ne pouvais pas...

Lire la suite

Date: 2017-04-03 09:34:09

Thèmes liés : lettre de non renouvellement de contrat cdd fonction publique / non renouvellement contrat de travail fonction publique / contrat a duree indeterminee fonction publique d'etat / lettre de non renouvellement de contrat fonction publique / non renouvellement de contrat dans la fonction publique

Indemnités frais déménagement fonction publique ...

elise13300 16 Messages postés mardi 13 août 2013Date d'inscription 14 octobre 2014 Dernière intervention 8 nov. 2013 à 13:55

Bonjour je n'ai pas eu de nouvelles pour min dernier post...

Par contre aujourd'hui je m'interroge...

Il me reclame la facture de demenagement mais nous avons fait le déménagement nous même ( nous avons juste loué un camion )

Sommes nous dans l'obligation de fournir des factures? Puisque le calcul se fait sur une indemnité forfaitaire.

Merci d'avance pour vos réponses

Signaler doris33 33268 Messages postés jeudi 14 février 2013Date d'inscription...

Lire la suite

Date: 2017-04-03 09:18:16

Thèmes liés : dossier d'inscription fonction publique / dossier d inscription fonction publique / inscription fonction publique 2013 / inscription fonction publique 2014 / indemnite frais de transport fonction publique

Retraite mère de 3 enfants [Résolu] - Droit-finances.net

On entend tous et n'importe quoi sur les mères de 3 enfants, à ce jour:

L'article 23 nous dit:

1) le dispositif de départ anticipé des mères de 3 enfants est abrogé pour ceux qui ne remplissent pas les conditions de 15 ans et 3 enfants le 31 décembre 2012. (ceux qui auront 14 ans et 3 enfants à cette date ne pourront plus jamais partir en départ anticipé)

2) pour ceux qui ont 15 ans et 3 enfants nous pouvons continuer à partir, mais:

-si la demande de départ est postérieure au 31 décembre 2010 et que le départ est postérieur au 30 juin 2011 les conditions de calcul changent....

Lire la suite

Date: 2017-04-03 10:45:37

Thèmes liés : retraite fonction publique mere de 3 enfants / retraite fonction publique 3 enfants / fonction publique avec 3 enfants

Cdd dans la fonction publique hospitalière [Fermé]

saxo91 25 Messages postés lundi 19 octobre 2015Date d'inscription 30 mars 2017 Dernière intervention 2 nov. 2015 à 14:53

Bonjour,

Obligation de passer en CDI au bout de 6 ans ... ??? est ce vrai ?? car je viens de me faire lourder après 6 ans de travail effectif sur un emploi permanent qui ne pouvait être pourvu par un fonctionnaire.

Donc 6 CDD de 1 an et ils ne veulent pas renouveler non pas pour par rapport a mes états de service mais pour raison budgétaire donc suppression de mon poste ...

Attention FPH

Je sais pas ce que vous en pensez ?? je pense aller au TA donc si vous avez des...

Lire la suite

Date: 2017-04-03 11:50:03

Thèmes liés : non renouvellement contrat de travail fonction publique / non renouvellement de contrat dans la fonction publique

Entreprise publique - Définition - Droit-finances.net

Exemples

Définition

Les entreprises publiques désignent les entreprises appartenant à l'Etat ou à une collectivité territoriale ou celles dans lesquelles l'Etat ou une...

Lire la suite

Date: 2017-04-03 09:30:44

Thèmes liés : finance publique collectivite territoriale

Fin de CDD fonction publique hospitalière - vos droits et ...

N'oubliez pas de prendre quelques secondes pour remercier l'auteur :

Merci

Merci pour votre retour.

Signaler guillaume- 13 août 2015 à 10:55

lisez vos sources!

"En cas de non renouvellement de son contrat CDD , l'agent peut prétendre au versement de l'allocation chômage d'ARE - Aide de Retour à l'Emploi."

cordialement

Signaler maylin27 20276 Messages postés mercredi 2 février 2011Date d'inscription ContributeurStatut 3 avril 2017 Dernière intervention - 13 août 2015 à 11:19

Bonjour guillaume,

qui vous dit le...

Lire la suite

Date: 2017-04-03 09:19:38

Thèmes liés : non renouvellement de contrat dans la fonction publique / contrat cdd fonction publique hospitaliere

Annualisation du temps de travail et paie [Résolu]

toto 2 févr. 2011 à 17:31

Bonjour,

Suite au passage des 35 h dans la collectivité où je suis, la hiérarchie a mis en place un planning horaire (interne) et totalise à la fin de chaque mois les heures réellement effectuées par les agents.

On nous impose de faire dans l'année 1593 h (1586 h + 7h de solidarité)

et ceci en défalquant dans le tableau : les congés payés, jours fériés et jours de fractionnement en heures.

A ce régime, nous n'atteignons pas les 1593 H à la fin de l'année et nous devons compenser.

La commune fait un amalgame entre l'annualisation du temps de travail...

Lire la suite

Date: 2017-04-03 09:20:42

Thèmes liés : decret d application fonction publique territoriale

Heure de grossesse fonction publique hospitalière [Résolu]

clemax83 19 oct. 2012 à 16:57

Alors, pour te répondre, mon cas est "spécial" car je suis déjà arrêtée pour grossesse difficile et donc j'ai bien reçu le courrier comme quoi je bénéficie de cette heure quotidienne en moins mais comme je ne travaille plus à cause de cela..... Mais effectivement tu as raison si ma grossesse s'était passée normalement, j'aurai donc fait 6h30/ jour au...

Lire la suite

Date: 2017-04-03 09:08:59

Thèmes liés : heure grossesse fonction publique hospitaliere

Fonction publique et prime de depart à la retraite [Fermé]

olivier7583 6 Messages postés lundi 15 février 2016Date d'inscription 15 février 2016 Dernière intervention 15 févr. 2016 à 22:10

Bonsoir,

c'est "une soupe" interne.

Il se peut qu'il y ait une prime et des congés en plus, ou l'un ou l'autre ou rien.....

Il faut voir avec la RH

Signaler loly- 15 févr. 2016 à 23:25

merci bcp olivier, c'est vrai , c'est une soupe, le RH, ne mentionne meme...

Lire la suite

Date: 2017-04-03 09:18:44

Thèmes liés : prime depart a la retraite fonction publique