My cherbourg 1511 conseil01

ORDRE DU JOUR

Communications diverses

Approbation du compte rendu de la séance précédente du conseil municipal

Monsieur le Maire

DEL/2015/303 Code Général des Collectivités Territoriales - Article 2122-22 - Délégation de pouvoirs au Maire - Compte rendu

DEL/2015/353 Schéma Départemental de Coopération Intercommunale - Avis de la commune de Cherbourg-Octeville

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Par : Ville de Cherbourg

Thèmes liés : code general des collectivite territoriale

Club de l'éco Objectif Languedoc-Roussillon : la réforme des collectivités territoriales

Le jeudi 3 mars à l'hôtel Mercure Montpellier Centre, s'est déroulé un Club de l'éco sur la réforme des collectivités territoriales en présence de :

André Vezinhet, président du Conseil général de l'Hérault

Stéphan Rossignol, maire de La Grande Motte

François Baraize, chercheur en science politique et porte-parole de l'ObsTer

Jean-Claude Depoisier, président de la FFB LR

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Par : LRobjectif

Thèmes liés : reforme collectivites territoriales / conseil general collectivite territoriale / 3 collectivites territoriales

My Cherbourg Conseil municipal 8 octobre 2015 -01

Approbation du compte rendu de la séance précédente du conseil municipal

M. LE MAIRE DEL/2015/239 Code Général des Collectivités Territoriales - Article 2122-22 - Délégation de pouvoirs au Maire - Compte rendu

Hommage à Jean-Claude Forafo

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Par : Ville de Cherbourg

Thèmes liés : code general des collectivite territoriale / mairie collectivite territoriale

Habillage Sonore : Film Présentation "Collectivité Territoriale de Martinique" - Sept. 2015

Réalisation film : Service de Communication / Conseil Général de Martinique

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Par : Kaza Communication

Thèmes liés : collectivite territoriale de la martinique / conseil general collectivite territoriale

Tour de France 2013 à Bastia : La dernière ligne droite...

La dernière ligne droite de la première étape du Tour de France 2013, qui se disputera entre Porto-Vecchio et Bastia, est toujours en chantier à l'Arinella mais tout sera fin prêt à la date prévue, c'est à dire un mois avant l'événement. Fin Mai, le chantier, financé par la Collectivité territoriale de Corse et le conseil général 2B, sera achevé. Dès lors la Corse et Bastia pourront tout à loisir applaudir, le 29 Juin, le premier maillot jaune du Tour du centenaire. Tour du...

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Par : Charles Monti

Thèmes liés : conseil general collectivite territoriale / collectivite territoriale de corse bastia

Conseil Municipal VENCE 28 septembre 2015 à 15h

ORDRE DU JOUR

Administration Générale

Rapporteur : Loïc Dombreval.

1 - Compte-rendu du Conseil Municipal du 1er juin 2015.

2 - Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 16 avril 2014, reçue en Préfecture de Nice le 23 avril 2014.

3 - Délégation accordée par le Conseil Municipal au Maire en...

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Par : Ville de VENCE

Thèmes liés : code general des collectivite territoriale / code collectivites territoriales

Signature de la convention OPAH

CONVENTION D'OPERATION PROGRAMMEE

D'AMELIORATION DE L'HABITAT

OPAH 2012-2017

« Bonifacio à vivre »

La commune de Bonifacio, l'État, l'agence nationale de l'habitat (ANAH), la Collectivité Territoriale de Corse et le Conseil Général de la Corse-du-Sud ont signé le jeudi 20 décembre 2012à 16h à la préfecture de Corse, salle Erignac la convention d'OPAH « Bonifacio à vivre ».

Ils officialise ainsi le lancement d'une opération d'amélioration de l'habitat dédiée aux quartiers...

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Par : Mairie de Bonifacio

Thèmes liés : conseil general collectivite territoriale

Conseil municipal du 26 septembre 2016 - Question 25

Délégation au Maire - Articles L2122.22 et L2122.23 du Code Général des Collectivités Territoriales.

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Par : Ville d'Avranches - Conseils Municipaux

Thèmes liés : code general des collectivite territoriale / code collectivites territoriales

Conseil municipal du 06 mars 2017 - Question 15

Délégation au Maire - Articles L-2122.22 et L-2122.23 du Code Général des Collectivités Territoriales.

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Par : Ville d'Avranches - Conseils Municipaux

Thèmes liés : code general des collectivite territoriale / code collectivites territoriales

Conseil municipal du 4 juillet 2016 - Question 32

Délégation au Maire - Articles L-2122.22 et L-2122.23 du Code Général des Collectivités Territoriales.

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Par : Ville d'Avranches - Conseils Municipaux

Thèmes liés : code general des collectivite territoriale / code collectivites territoriales