Vidéos sélectionnées pour le thème : conseil general collectivite territoriale
→ 42 Vidéos
Voir également 335 Articles pour ce thème
My cherbourg 1511 conseil01
ORDRE DU JOUR
Communications diverses
Approbation du compte rendu de la séance précédente du conseil municipal
Monsieur le Maire
DEL/2015/303 Code Général des Collectivités Territoriales - Article 2122-22 - Délégation de pouvoirs au Maire - Compte rendu
DEL/2015/353 Schéma Départemental de Coopération Intercommunale - Avis de la commune de Cherbourg-Octeville
Par : Ville de Cherbourg
Thèmes liés : code general des collectivite territoriale
Club de l'éco Objectif Languedoc-Roussillon : la réforme des collectivités territoriales
Le jeudi 3 mars à l'hôtel Mercure Montpellier Centre, s'est déroulé un Club de l'éco sur la réforme des collectivités territoriales en présence de :
André Vezinhet, président du Conseil général de l'Hérault
Stéphan Rossignol, maire de La Grande Motte
François Baraize, chercheur en science politique et porte-parole de l'ObsTer
Jean-Claude Depoisier, président de la FFB LR
Par : LRobjectif
Thèmes liés : reforme collectivites territoriales / conseil general collectivite territoriale / 3 collectivites territoriales
My Cherbourg Conseil municipal 8 octobre 2015 -01
Approbation du compte rendu de la séance précédente du conseil municipal
M. LE MAIRE DEL/2015/239 Code Général des Collectivités Territoriales - Article 2122-22 - Délégation de pouvoirs au Maire - Compte rendu
Hommage à Jean-Claude Forafo
Par : Ville de Cherbourg
Thèmes liés : code general des collectivite territoriale / mairie collectivite territoriale
Habillage Sonore : Film Présentation "Collectivité Territoriale de Martinique" - Sept. 2015
Réalisation film : Service de Communication / Conseil Général de Martinique
Par : Kaza Communication
Thèmes liés : collectivite territoriale de la martinique / conseil general collectivite territoriale
Tour de France 2013 à Bastia : La dernière ligne droite...
La dernière ligne droite de la première étape du Tour de France 2013, qui se disputera entre Porto-Vecchio et Bastia, est toujours en chantier à l'Arinella mais tout sera fin prêt à la date prévue, c'est à dire un mois avant l'événement. Fin Mai, le chantier, financé par la Collectivité territoriale de Corse et le conseil général 2B, sera achevé. Dès lors la Corse et Bastia pourront tout à loisir applaudir, le 29 Juin, le premier maillot jaune du Tour du centenaire. Tour du...
Par : Charles Monti
Thèmes liés : conseil general collectivite territoriale / collectivite territoriale de corse bastia
Conseil Municipal VENCE 28 septembre 2015 à 15h
ORDRE DU JOUR
Administration Générale
Rapporteur : Loïc Dombreval.
1 - Compte-rendu du Conseil Municipal du 1er juin 2015.
2 - Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 16 avril 2014, reçue en Préfecture de Nice le 23 avril 2014.
3 - Délégation accordée par le Conseil Municipal au Maire en...
Par : Ville de VENCE
Thèmes liés : code general des collectivite territoriale / code collectivites territoriales
Signature de la convention OPAH
CONVENTION D'OPERATION PROGRAMMEE
D'AMELIORATION DE L'HABITAT
OPAH 2012-2017
« Bonifacio à vivre »
La commune de Bonifacio, l'État, l'agence nationale de l'habitat (ANAH), la Collectivité Territoriale de Corse et le Conseil Général de la Corse-du-Sud ont signé le jeudi 20 décembre 2012à 16h à la préfecture de Corse, salle Erignac la convention d'OPAH « Bonifacio à vivre ».
Ils officialise ainsi le lancement d'une opération d'amélioration de l'habitat dédiée aux quartiers...
Par : Mairie de Bonifacio
Thèmes liés : conseil general collectivite territoriale
Conseil municipal du 26 septembre 2016 - Question 25
Délégation au Maire - Articles L2122.22 et L2122.23 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Par : Ville d'Avranches - Conseils Municipaux
Thèmes liés : code general des collectivite territoriale / code collectivites territoriales
Conseil municipal du 06 mars 2017 - Question 15
Délégation au Maire - Articles L-2122.22 et L-2122.23 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Par : Ville d'Avranches - Conseils Municipaux
Thèmes liés : code general des collectivite territoriale / code collectivites territoriales
Conseil municipal du 4 juillet 2016 - Question 32
Délégation au Maire - Articles L-2122.22 et L-2122.23 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Par : Ville d'Avranches - Conseils Municipaux
Thèmes liés : code general des collectivite territoriale / code collectivites territoriales