Conseil Municipal VENCE 28 septembre 2015 à 15h

ORDRE DU JOUR

Administration Générale

Rapporteur : Loïc Dombreval.

1 - Compte-rendu du Conseil Municipal du 1er juin 2015.

2 - Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 16 avril 2014, reçue en Préfecture de Nice le 23 avril 2014.

3 - Délégation accordée par le Conseil Municipal au Maire en...

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Par : Ville de VENCE

Thèmes liés : code general des collectivite territoriale / code collectivites territoriales

2 juin 2014 - Question 07

Droit à la formation des élus (article L 2123-12 du code général des collectivités territoriales).

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Par : Ville d'Avranches - Conseils Municipaux

Thèmes liés : code general des collectivite territoriale / code collectivites territoriales / droit des collectivites territoriales 2014

7 mars 2016 - Question 20

Délégation au Maire - Articles L-2122.22 et L-2122.23 du Code Général des Collectivités Territoriales.

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Par : Ville d'Avranches - Conseils Municipaux

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23 novembre 2015 - Question 13

Délégation au Maire - Articles L-2122.22 et L-2122.23 du Code Général des Collectivités Territoriales.

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Par : Ville d'Avranches - Conseils Municipaux

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22 octobre 2015 - Question 14

Délégation au Maire - Articles L-2122.22 et L-2122.23 du Code Général des Collectivités Territoriales.

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Par : Ville d'Avranches - Conseils Municipaux

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2 juin 2014 - Question 15

Délégation au Maire - Articles L-2122.22 et L-2122.23 du Code Général des Collectivités Territoriales.

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Par : Ville d'Avranches - Conseils Municipaux

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7 juillet 2014 - Question 14

Délégation au maire - Articles L-2122.22 et L-2122.23 du code général des collectivités territoriales.

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Par : Ville d'Avranches - Conseils Municipaux

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8 décembre 2014 - Question 17

Délégation au Maire - Articles L-2122.22 et L-2122.23 du Code Général des Collectivités Territoriales.

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Par : Ville d'Avranches - Conseils Municipaux

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Conseil municipal du 26 septembre 2016 - Question 25

Délégation au Maire - Articles L2122.22 et L2122.23 du Code Général des Collectivités Territoriales.

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Par : Ville d'Avranches - Conseils Municipaux

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#4 Comptes administratifs et de gestion 2015

Conseil municipal du 18 mars 2016

Conformément à l’article L 2121-31 du Code Général des Collectivités Territoriales, le Conseil Municipal est appelé à se prononcer sur le compte de gestion du Trésorier Principal Municipal pour l’exercice 2015.

Le compte administratif 2015, en application de l’article L 2121-31 du Code Général des Collectivités Territoriales, doit être arrêté par le Conseil Municipal.

RAPPORTEUR : Monsieur Nicolas BLOSSE, Adjoint délégué aux...

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Par : deodaTV

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