Fond de carte des départements de France - cartesfrance.fr

Fond de carte des départements

Voici un fond de carte des limites administratives des départements français métropolitains. D'autres fonds de carte sans numéros existent et sont disponibles depuis le menu " Fond de cartes de France " ou depuis les liens de la colonne de droite.

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L 2 05 - Loi sur les eaux(LEaux-GE)

Le GRAND CONSEIL de la République et canton de Genève,

vu la loi fédérale sur la protection des eaux, du 24 janvier 1991; (21)

vu la loi fédérale sur l'aménagement des cours d'eau, du 21 juin 1991; (21)

vu la loi fédérale sur l'utilisation des forces hydrauliques, du 22 décembre 1916, (21)

décrète ce qui suit :

Titre I (21) Dispositions générales

Art. 1 (21) Buts

1 La...

Date: 2015-12-17 13:36:26
Site : http://www.ge.ch

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Conseil Général | Départemental Gironde 33

Extrait de Casier judiciaire

Blason et logo du département de la Gironde

Bienvenue dans le département de la Gironde (33) qui se situe dans la Région Aquitaine Limousin Poitou Charentes .

La ville administrative la plus importante (chef Lieu) est Bordeaux.

Président du Conseil Départemental

Monsieur Jean-Luc Gleyze

Né le 16 juin en 1962 (54 ans)En fonction depuis le 02/04/2015. Nuance...

Site : http://www.conseil-general.com

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Armorial des départements de France — Wikipédia

Armorial des départements de France

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Les armoiries des départements de France sont souvent basées sur les armoiries des anciennes provinces de France .

Une majeure partie des collectivités territoriales préférant utiliser des logotypes , seul un tiers des armoiries départementales sont officielles, deux...

Date: 2017-03-31 02:30:01
Site : https://fr.wikipedia.org

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Tableau des régions et départements français - PHP Sources

Tableau des régions et départements français

Ce code est utile pour ceux qui ont besoin des régions et des départements associés (perso je l'ai utilisé pour faire une...

Site : http://www.phpsources.org

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