Articles sélectionnés pour le thème : carte des departements 2017
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Coût du certificat d'immatriculation par département
Tarif carte grise 2017 par département
Combien coûte une carte grise ? Le prix de la carte grise dépend des caractéristiques du véhicule (nombre de chevaux fiscaux, genre national, taux d'émission CO2, ancienneté) et du domicile du nouveau titulaire principal de la carte grise.
Le coût total de la carte grise est indiqué sur la carte grise sous la colonne Y6. Il est composé de l'addition de la taxe...
Site :
http://www.telecartegrise.com
Thèmes liés : carte de france departement 2017 / carte des departements 2017 / carte de la france avec les departement / carte de france des departements francais / code postal departement francais
Carte Excel des régions et départements de France avec ...
Ce téléchargement comprend 3 cartes de France automatiques pour le logiciel Microsoft Excel :
Régions 2015 + D.O.M.
Nouvelles régions 2017 + D.O.M.
Départements + D.O.M.
Chacune de ces cartes réagit automatiquement aux valeurs ou aux listings que vous lui soumettez, en se colorant selon une charte de couleur modifiable, et en affichant chaque valeur dynamiquement sur les départements ou les régions.
Vous pouvez également personnaliser ces cartes manuellement: couleurs, tracés,...
Site :
http://cmap.comersis.com
Thèmes liés : carte de france region et departement 2016 / carte de france region et departement 2017 / region de france carte+departement / carte de france region et departement / carte region departement
Carte Scolaire Bus (2016-2017) : Optile
Conditions d'éligibilité
Résider en �?le-de-France : une seule adresse de domicile peut être retenue.
�?tre âgé de moins de 21 ans au 1er septembre de l'année scolaire de souscription
Suivre un enseignement du premier ou du second degré ou une classe de préparation à l'apprentissage et être scolarisé dans un établissement public ou privé et sous contrat d'association.
�?tre...
Site :
http://www.optile.com
Thèmes liés : carte du departement de la seine et marne / departement 91 carte france / departement 77 france carte / carte de france departement 2017 / carte departements france 2016
Carte nationale d'identité | service-public.fr
Carte d'identité : pré-demande en ligne, bientôt sur tout le territoire
Publié le 22 février 2017
Après les Yvelines et les départements de la région Bretagne en 2016, il sera désormais possible d'effectuer une pré-demande en ligne de carte nationale d'identité (CNI) sur l'ensemble du territoire métropolitain d'ici le 28 mars 2017. C'est un arrêté publié au Journal officiel du 17 février 2017 qui fixe ce calendrier...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : regions et departements 2016 / carte des departements 2017 / carte region departement / departement 17 region
CARTE DE FRANCE REGION - Carte des régions Françaises
Carte interactive des régions Françaises métropolitaines
Carte de France - Region
Rechercher sur la carte de France Rechercher un itinéraire
La région constitue le découpage de premier niveau de la France. Les compétences de la région concernent: l'aménagement du territoire, son développement économique, la formation professionnelle, la construction, l'entretien des lycées, les...
Site :
http://www.cartesfrance.fr
Thèmes liés : region de france carte+departement / fond de carte france region departement / carte de france region departement prefecture / carte de france region et departement 2017 / carte de france region et departement 2016
projet de loi portant nouvelle organisation territoriale ...
II. - Le code du tourisme est ainsi modifié :
1° L'article L. 111-2 est ainsi rédigé :
« Art. L. 111-2. - I. - Les collectivités territoriales et leurs groupements compétents sont associés à la mise en oeuvre de la politique nationale du tourisme.
« II. - La région et les départements et collectivités territoriales à statut particulier situés sur son territoire...
Date: 2015-01-28 16:36:33
Site :
senat.fr
Thèmes liés : collectivite territoriale competences generales / article 14 loi fonction publique / centre national de la fonction publique d'etat / conseil superieur de la fonction publique d'etat / conseil general collectivite territoriale
Départements Régions Villes - Carte France - Carte de France
Mayotte
La région constitue le découpage de premier niveau de la France.
Avant la Révolution française de 1789, la France était divisée en provinces historiques issues de l'histoire féodale. Certaines de ces régions correspondent grosso modo aux régions actuelles.
A la révolution ces provinces furent supprimées et le territoire français fut divisé en 83 departements.
Le 5 avril 1919,...
Site :
http://www.cartesfrance.fr
Thèmes liés : carte de france departement region ville / carte france departement region et mer / carte de france region et departement 2017 / region de france carte+departement / carte de france region et departement
Mutation des personnels enseignants du ... - education.gouv.fr
Situations professionnelles particulières
Les formulaires et annexes suivantes, téléchargeables, sont destinés exclusivement aux personnels enseignants titulaires relevant des cas suivants :
Enseignants titulaires détachés ou affectés dans une collectivité d'outre-mer qui rencontrent des difficultés de connexion sur SIAM à partir d'I-Prof ( remplir le formulaire de demande tardive qui...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Thèmes liés : carte des departements d'outre mer / 5 departement d'outre mer / combien de departement en france 2017 / carte de france departement 2017 / combien y a t il de departement en france en 2015
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