Ville de Cherbourg
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My cherbourg 1511 conseil01
ORDRE DU JOUR
Communications diverses
Approbation du compte rendu de la séance précédente du conseil municipal
Monsieur le Maire
DEL/2015/303 Code Général des Collectivités Territoriales - Article 2122-22 - Délégation de pouvoirs au Maire - Compte rendu
DEL/2015/353 Schéma Départemental de Coopération Intercommunale - Avis de la commune de Cherbourg-Octeville
Thèmes liés : code general des collectivite territoriale
My Cherbourg Conseil municipal 8 octobre 2015 -01
Approbation du compte rendu de la séance précédente du conseil municipal
M. LE MAIRE DEL/2015/239 Code Général des Collectivités Territoriales - Article 2122-22 - Délégation de pouvoirs au Maire - Compte rendu
Hommage à Jean-Claude Forafo
Thèmes liés : code general des collectivite territoriale / mairie collectivite territoriale
My Cherbourg-Conseil 17 décembre 2015-03
M. LE MAIRE
DEL/2015/343 Code Général des Collectivités Territoriales - Article 2122-22 - Délégation de pouvoirs au Maire - Compte rendu
Ville de Cherbourg - Conseil municipal 28 mai - 02
DEL/2015/88 Code Général des Collectivités Territoriales - Article 2122-22 - Délégation de pouvoirs au Maire - Compte rendu
My Cherbourg - Conseil municipal 8-09-2015 - 03
M. LE MAIRE
DEL/2015/195 Code Général des Collectivités Territoriales - Article 2122-22 - Délégation de pouvoirs au Maire - Compte rendu
My Cherbourg - Conseil municipal 8-09-2015 - 01
ORDRE DU JOUR
Approbation du compte rendu de la séance précédente du conseil municipal
M. LE MAIRE
DEL/2015/221 Création d'une commune nouvelle en lieu et place des cinq communes membres de la communauté urbaine de Cherbourg
DEL/2015/195 Code Général des Collectivités Territoriales - Article 2122-22 - Délégation de pouvoirs au Maire - Compte rendu
Thèmes liés : code general des collectivite territoriale
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