Articles sélectionnés pour le thème : nombre de departement 2015
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Flavescence dorée - DRAAF PACA
Les prospections visant à la détection de symptômes des jaunisses de la vigne (flavescence dorée et bois noir) se terminent : bilan provisoire et indicatif sur la situation sanitaire des communes contaminées
Les prospections visant à la détection de symptômes des jaunisses de la vigne (flavescence dorée et bois noir) sont en cours dans de nombreux secteurs : point sur la situation...
Date: 2017-04-04 05:29:08
Site :
http://draaf.paca.agriculture.gouv.fr
Thèmes liés : liste departement region paca / departement region paca / nombre de departement 2015 / regions et departements 2016 / liste des departements par region 2016
(Dispositif d'Evaluation des Mineurs Isolés ... - InfoMIE.net
Le droit commun de la protection de l'enfance est applicable aux mineurs isolés étrangers au même titre qu'aux nationaux (Cf. Article Le droit commun de la protection de l'enfance ).
CEPENDANT : dans les faits, les mineurs isolés étrangers sont susceptibles de faire l'objet d'une procédure spécifique en amont de la prise en charge de droit commun.
EN EFFET : si les conditions d'accès à...
Date: 2017-04-04 01:16:20
Site :
http://infomie.net
Thèmes liés : decret d application fonction publique / decret d application fonction publique territoriale / direction generale de l'administration n et de la fonction publique / conseil superieur de la fonction publique d'etat / conseil superieur de la fonction publique d etat
Statistiques radioamateurs en France de 1997 à 2015 ...
[Mise à jour] Statistiques radioamateurs en France de 1997 à 2015
Ecrit le 5 mai 2016 à 17:30 par Passion-Radio
Grâce à l'aide du service radioamateur de l'Agence Nationale des Fréquences et d'après leurs rapports annuels officiels, Passion Radioamateur a compilés les statistiques en France et Outre-Mer du nombre d'indicatif radioamateur depuis 1997 jusqu'à 2015 ainsi que des indicatifs...
Site :
http://www.passion-radio.org
Thèmes liés : departement francais outre mer / 5 departement d'outre mer / nombre de departement 2015
Nombre de cambriolages en France - planetoscope.com
Nombre de cambriolages en France
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Nombre de cambriolages en France
FR
Infos complementaires
8% des foyers français sont équipés d'une porte blindée en France en 2009. 8 cambriolages sur 10 se déroulent en ville et passent par la porte d'entrée !
Le nombre de cambriolages en France en 2015 : 233.541
Le nombre de cambriolages en France en...
Site :
http://www.planetoscope.com
Thèmes liés : nombre de departement francais / combien de departement en france 2015 / combien de departement en france / departement france 2016 / nombre de departement 2015
Retraite complémentaire d'un agent non titulaire (Ircantec ...
Si vous travaillez dans la fonction publique en tant qu'agent contractuel, vous cotisez (en plus du régime général de la Sécurité sociale) à un régime de retraite complémentaire spécifique. Ce régime est l'Ircantec (institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'�?tat et des collectivités publiques).
Tout replier
Tout déplier
De quoi s'agit-il ?
L' Ircantec...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : fonction publique territoriale retraite a taux plein / retraite agent non titulaire de la fonction publique territoriale / calcul de la retraite dans la fonction publique d'etat / depart a la retraite fonction publique hospitaliere / retraite complementaire agent fonction publique
Organisation - interieur.gouv.fr
Organisation
10 février 2014
Le préfet est en France le seul haut fonctionnaire dont l'existence et le rôle soient définis par la Constitution.
Tradition nationale tout d'abord, car en France, la nation s'est construite par l'�?tat. Cette construction rendait nécessaire la présence, dans chaque partie du territoire, d'un représentant dont le rôle fut toujours d'y asseoir la...
Date: 2017-04-04 00:25:49
Site :
http://www.interieur.gouv.fr
Thèmes liés : l organisation administrative des collectivites territoriales / ministere de l administration territoriale et de la decentralisation / administration territoriale de l'etat / 5 departement d'outre mer / l organisation des collectivites territoriales
Réforme de la fonction publique : Moubdii passe à la ...
Réforme de la fonction publique : Moubdii passe à la vitesse supérieure
Réforme de la fonction publique : Moubdii passe à la vitesse supérieure
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Publication : 28 décembre 2014
Affichages : 3851
Le ministère délégué chargé de la Fonction publique et de la modernisation de l'administration (MFPMA) lance une étude portant sur le nouveau «positionnement de ce département dans un...
Date: 2017-04-04 01:24:56
Site :
http://www.leseco.ma
Thèmes liés : ministere de la fonction publique et de la modernisation de l'administration / conseil superieur de la fonction publique de l etat / reforme du statut de la fonction publique territoriale / reforme du statut de la fonction publique / concours d'entree fonction publique 2014
Code officiel géographique — Wikipédia
Pour les articles homonymes, voir COG .
Code officiel géographique
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Le Code officiel géographique (COG) est un document qui décrit une série de codes Insee , constituant certains des codes géographiques de la France . C'est un document de référence publié par l' Institut national de la statistique et des études économiques (Insee) qui...
Date: 2017-04-02 12:45:12
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : 5 departement d'outre mer / departement francais outre mer / numeros departement outre mer / code departement francais / 5 departements outre mer
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