Articles sélectionnés pour le thème : l organisation administrative des collectivites territoriales
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Le Label Diversité dans la fonction publique | Portail de ...
Accueil > Carrière et parcours professionnels > Diversité et prévention des discriminations > Le Label Diversité dans la fonction publique
Le Label Diversité dans la fonction publique - 15/06/2016
Le Label Diversité, créé en 2008 et propriété de l'État, vise à prévenir les discriminations et à promouvoir la diversité dans les secteurs public et privé. Il permet à la structure...
Date: 2017-04-04 01:25:35
Site :
http://www.fonction-publique.gouv.fr
Thèmes liés : direction generale de l'administration et de la fonction publique (dgafp) / direction generale de l'administration et de la fonction publique / direction generale de l administration et de la fonction publique / fonction publique carriere et parcours professionnel / ministere de la fonction publique
Ce que la réforme territoriale va changer dans les ...
Réforme territoriale
Ce que la réforme territoriale va changer dans les compétences des collectivités
L'Assemblée nationale puis le Sénat ont définitivement adopté le troisième volet de la réforme territoriale, qui fixe les nouvelles compétences respectives des collectivités territoriales.
Capture d'écran d'une carte Google Maps où francetv info a tracé le redécoupage de la France...
Date: 2017-04-02 12:45:34
Site :
http://www.francetvinfo.fr
Thèmes liés : competences des collectivites territoriales en matiere d'environnement / reforme des collectivites territoriales competences transferees / nouvelles competences des collectivites territoriales / transferts de competences de l etat aux collectivites territoriales / reforme collectivites territoriales communaute de communes
Emploi et recrutements dans les mairies et collectivites ...
CDG 62
Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Pas-de-Calais : missions et activités, annonces et résultats des concours administratifs, informations pratiques.
CDG 59
Le centre de gestion de la fonction publique territoriale du Nord organise les concours, la gestion de l'emploi et des carrières pour la fonction publique territoriale et apporte des conseils sur ces sujets aux collectivités. Le CDG59 est situé à Lille.
Département du Calvados
Offres d'emploi et...
Date: 2017-04-03 23:26:20
Site :
http://www.emploi-mairies.com
Thèmes liés : centre de gestion de la fonction publique territoriale nord pas de calais / centre de gestion de la fonction publique territoriale du departement du nord / centre de gestion de la fonction publique territoriale concours / emploi du centre de gestion de la fonction publique territoriale / centre de gestion de la fonction publique territoriale nord
Emploi et handicap : accéder à un emploi dans la fonction ...
Ministère du Travail, de l'Emploi,
de la Formation professionnelle et du Dialogue social
Emploi et handicap : accéder à un emploi dans la fonction publique
Emploi et handicap : accéder à un emploi dans la fonction publique
mise à jour25.11.15
Emploi des personnes handicapées Fiches pratiques du droit du travail Travailleur en situation de handicap
Les personnes en situation de handicap...
Date: 2017-04-04 01:26:02
Site :
http://travail-emploi.gouv.fr
Thèmes liés : obligation d'emploi des travailleurs handicapes dans la fonction publique territoriale / emploi des personnes handicapees dans la fonction publique territoriale / emploi des personnes handicapees dans la fonction publique / direction generale de l'administration n et de la fonction publique / dossier d'inscription concours fonction publique territoriale
La fonction territoriale ? Pourquoi pas. | ENthèSe ...
La fonction territoriale est un kaléidoscope dans lequel chaque discipline peut trouver sa place, propre à répondre à des motivations et des champs de recherche très divers.
Structure de la fonction publique territoriale
9 filières : technique, administratif, culturel, animation, sport, secteur médico-social, secteur médico-technique, police, incendie et secours.
3 catégories :
B :...
Site :
https://enthese.hypotheses.org
Thèmes liés : filieres et cadres d'emplois de la fonction publique territoriale / concours d'entree fonction publique territoriale / grade fonction publique territoriale filiere administrative / filiere medico technique fonction publique territoriale / cadres d'emplois de la fonction publique territoriale
Municipales 2014 -La communication institutionnelle en ...
Un an avant le mois des élections, soit depuis le 1er mars 2013 pour les municipales de mars 2014, le Code électoral prohibe toute aide des collectivités territoriales à la campagne d'un candidat. Six mois avant le mois d'un scrutin, soit à compter du 1er septembre 2013, il exclut toute campagne de promotion publicitaire des réalisations et de la gestion des collectivités intéressées par...
Site :
http://www.courrierdesmaires.fr
Thèmes liés : concours d'entree fonction publique territoriale / concours d'entree a la fonction publique 2013 / organisation d une collectivite territoriale / concours d'entree fonction publique 2014 / concours d'entree fonction publique
Fiches pratiques | Congés légaux : quels droits et quelles ...
Universités, Recherche, Gestion
Congés légaux : quels droits et quelles obligations de service pour les enseignants-chercheurs ?
Publié le 15 octobre 2012, Modifié le 13 novembre 2012 Par L'ORS
Sollicitée régulièrement sur les incidences que peut avoir un congé sur le volume annuel d'enseignement et sur les autres obligations de service des enseignants et...
Site :
http://www.lors.fr
Thèmes liés : conge maternite fonction publique enseignant / fonction publique maladie et conges annuels / fonction publique conge fin d activite / decret conges annuels de la fonction publique territoriale / circulaire fonction publique conges annuels
Les compétences du conseil départemental / Départementales ...
Les compétences du conseil départemental
16 février 2015
Le Conseil départemental a plusieurs compétences, obligatoires ou volontaristes. La plus importante est historiquement celle qui concerne les solidarités.
La loi du 27 janvier 2014 désigne le département comme "chef de file" en matière d'aide sociale, d'autonomie des personnes et de solidarité des territoires. Le coût financier...
Date: 2017-04-04 05:22:46
Site :
http://www.interieur.gouv.fr
Thèmes liés : competences des collectivites territoriales en matiere d'environnement / 5 departement d'outre mer / conseil general collectivite territoriale / l organisation administrative des collectivites territoriales / carte des departements d'outre mer
Concours dans la fonction publique | service-public.fr
Accueil particuliers > Travail > Recrutement dans la fonction publique >Concours dans la fonction publique
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Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : dossier d'inscription pour les concours de la fonction publique / dossier d'inscription concours fonction publique territoriale / dossier d inscription concours fonction publique / liste des cadres d'emplois de la fonction publique territoriale / fonction publique offre d'emploi sans concours
La maladie professionnelle dans la fonction publique
Quels sont les textes relatifs à la maladie professionnelle ?
En réalité, l'expression « maladie professionnelle » n'apparaît pas dans les textes relatifs à la fonction publique, qu'il s'agisse de la loi n°83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires, ou des lois régissant chacune des fonctions publiques (fonction publique d'État, fonction publique...
Site :
http://arciane-avocats.com
Thèmes liés : fonction publique territoriale reconnaissance maladie professionnelle / retraite fonction publique maladie professionnelle / fonction publique reconnaissance maladie professionnelle / fonction publique territoriale+maladie professionnelle et retraite / texte de lois fonction publique hospitaliere
Au sujet des départements français | French Moments Blog
Cette semaine, le thème de discussion de nos groupes de conversation portait sur les départements en France.
Qu'est-ce qu'un département ?
Le département est une division administrative de la France. Les départements forment le second niveau de division territoriale de la République française après les régions administratives qui sont des regroupements de départements.
Ainsi, une...
Site :
http://www.frenchmomentsblog.com
Thèmes liés : carte des departements de l ile de france / departement francais outre mer / carte france departement region et mer / departement de l ile de france / carte des departement d'ile de france
COMMUNIQUE DU CONSEIL DES MINISTRES DU JEUDI 1er DECEMBRE ...
Auteur : Administrateur Dans ACTUALITE , CONTRIBUTIONS , POLITIQUE décembre 2, 2016 14 commentaires
Le Conseil des Ministres s'est réuni ce jour, jeudi 1er décembre 2016, dans la salle habituelle des délibérations, sous la présidence de Son Excellence, Monsieur ISSOUFOU MAHAMADOU, Président de la République, Président du Conseil des Ministres.
Après examen des points inscrits à son...
Site :
http://www.tamtaminfo.com
Thèmes liés : ministere de la fonction publique et de la modernisation de l'administration / ministere de l administration territoriale et de la decentralisation / conseil superieur de la fonction publique de l etat / projet de loi fonction publique territoriale / ministre de la fonction publique et de la reforme administrative
Centres de Gestion de la Fonction Publique Territoriale ...
OBSERVATION - ANALYSE SOCIALE: PUBLICATION DES FICHES « REPERES » DU BILAN SOCIAL (03/02/2017)
Les fiches « Repères » par type et par strate de collectivité viennent d'être publiées. Ces fiches vous permettront de vous comparer à des collectivités similaires en fonction des principaux indicateurs du Bilan...
Site :
http://www.cdg-64.fr
Thèmes liés : concours d ingenieur de la fonction publique territoriale / cadre d'emploi fonction publique territoriale adjoint technique / centre de gestion de la fonction publique territoriale concours / recrutement direct sans concours fonction publique territoriale / recrutement dans la fonction publique territoriale sans concours
Centre national de la fonction publique territoriale ...
Nature juridique et composition du CNFPT
Le Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT) est un établissement public à caractère administratif qui regroupe l'ensemble des collectivités et des établissements publics locaux, dédié à la formation de leurs agents. Il est composé :
d'un conseil d'administrationparitaire de 34 membres : 17 représentants des...
Date: 2017-04-04 01:04:53
Site :
http://www.collectivites-locales.gouv.fr
Thèmes liés : national centre gestion fonction publique territoriale / centre national fonction publique territoriale / centre national de la fonction publique d'etat / formation centre de gestion de la fonction publique territoriale / centre de gestion de la fonction publique territoriale concours
Cour des Comptes
Art. 141 : La Cour des comptes est la plus haute juridiction de contrôle des finances publiques. Elle exerce une compétence juridictionnelle, une compétence de contrôle ainsi qu'une compétence consultative.
Elle est juge des comptes de l'Etat, des collectivités territoriales, des établissements et entreprises publiques, des autorités administratives indépendantes et de tout organisme...
Date: 2017-04-04 01:00:19
Site :
http://www.courdescomptes.ne
Thèmes liés : direction generale de l'administration et de la fonction publique france / direction generale de l'administration et de la fonction publique / direction generale de l administration et de la fonction publique / conseil superieur de la fonction publique de l etat / recrutement direct sans concours fonction publique territoriale
« Quartiers prioritaires, ghettoïsation et politiques de ...
Quartiers prioritaires, ghettoïsation et politiques de la ville », Les Cahiers français, n° 396, 2017, pp. 53-58.
Le 7 jan 2017 Avec 0 Commentaire
Quartiers prioritaires, ghettoïsation et politique de la ville (*)
Julien Damon
Professeur associé à Sciences Po
(*)Ce texte est inspiré, pour sa partie sur l'évaluation, d'un article publié dans Constructif n° 45 (novembre 2016), la...
Site :
http://eclairs.fr
Thèmes liés : tableau des cadres d'emploi de la fonction publique territoriale / l organisation administrative des collectivites territoriales / offre d'emploi collectivite territoriale ile de france / definition cadre d'emploi fonction publique territoriale / cadres d emploi de la fonction publique territoriale
Pénibilité: même le public n'en veut pas | Fondation IFRAP
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L'annonce a fait l'effet d'une bombe : le 29 juin 2016, Pierre Gattaz numéro un du Medef, annonçait que « les entreprises n'appliqueraient pas les nouvelles obligations du compte pénibilité à partir du 1er juillet ». Il s'agissait en l'occurrence de la seconde vague de mise en place de critères liés à la pénibilité (6 nouveaux critères :...
Site :
http://www.ifrap.org
Thèmes liés : droit formation fonction publique hospitaliere / condition travail fonction publique territoriale / droit a la formation dans la fonction publique territoriale / travail temps partiel fonction publique hospitaliere / travail effectif fonction publique hospitaliere
Site Officiel du METFP Madagascar
le Service de la Législation, de la Documentation et du Contentieux, placé sous l'autorité du Secrétariat Général.
Il a pour mission de :
- Etudier et préparer les nouvelles régulations conformes aux nouvelles orientations du METFP
- Réviser les textes relatifs à l'organisation administrative et financière des GREFPT et les Etablissements.
- Améliorer la communication des...
Site :
http://www.metfp.gov.mg
Thèmes liés : l organisation administrative des collectivites territoriales / l organisation des collectivites territoriales
réponses sur la réforme du Code des marchés publics de 2006
> réponses sur la réforme du Code des marchés publics de 2006
[TO] Commande publique Questions
réponses sur la réforme du Code des marchés publics de 2006
Moniteur N° 5394 -
Chat du 14 septembre 2006 - deuxième partie MINEFI - direction des affaires juridiques
18. Marchés de services (article 30)
Quels sont les services concernés par l'article 30 ? Où en trouver la liste...
Site :
http://www.lemoniteur.fr
Thèmes liés : offre d'emploi de la fonction public territorial / offre d'emploi fonction territoriale 34 / offre d'emploi fonction territoriale 44 / offre d'emploi de la fonction territoriale / offre d'emploi fonction publique territoriale 77
Société - Madagascar-Tribune.com
On ne parle que de cela, la multiplication quasiment exponentielle des vindictes populaires, plus effroyables les unes que les autres, quasiment des dizaines par semaine. Le FFKM est le dernier en date qui tire la sonnette d'alarme sur ce phénomène malheureux. Le FFKM constate que l'absence de confiance aux forces de l'ordre et à la justice constitue la principale cause des vindictes...
Date: 2017-04-04 00:00:32
Site :
http://www.madagascar-tribune.com
Thèmes liés : l organisation administrative des collectivites territoriales / l organisation des collectivites territoriales / collectivites territoriales decentralisees madagascar / gestion des collectivites territoriales decentralisees / collectivites territoriales decentralisees
Populations légales 2013−Populations légales 2013 | Insee
Saint-Martin
35 594
Le département de la Guadeloupe ne comprend plus les communes de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin qui sont devenues des collectivités d'outre-mer en 2007.
Populations légales de Nouvelle-Calédonie , de Polynésie française et de Wallis et Futuna
Source : Recensement de la population 2013 - Limites territoriales au 1er janvier...
Site :
https://www.insee.fr
Thèmes liés : l organisation administrative des collectivites territoriales / organisation administrative des collectivites territoriales / organisation d une collectivite territoriale
Déja parues - Revue Française de Finances Publiques ...
Association pour la fondation internationale de finances publiques
Le Think Tank des finances publiques
FONDAFIP > Revue Française de Finances Publiques > Déja parues
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Manager la LOLF
suite
Editorial Réinventer une philosophie de l'impôt pour lui redonner un sens C'est un sujet d'une très grande importance que celui de la fiscalité. Au-delà des aspects ...
Allocution...
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Thèmes liés : finance publique des collectivite locale / finance publique collectivite territoriale / cours finances publiques collectivites territoriales / collectivite publique locale / mairie collectivite locale ou territoriale
bourse à l'emploi - cdg07.com
Bourse de l'emploi
Bourse de l'emploi
Le centre de gestion assure la publicité de créations et/ou de vacances d'emplois adressées par les collectivités et établissements publics affiliés ou non du département, pour la catégorie C ainsi que celles des catégories A et B pour les concours dont l'organisation relève désormais de la compétence des centres de gestion.
Le portail...
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Thèmes liés : offre d'emploi collectivite territoriale / offre d emploi collectivite territoriale / centre de gestion territoriale / emploi dans l'administration territoriale / collectivite territoriale bourse emploi
Accueil
Avis d'appel public à concurrence
Le Centre de Gestion d'Ille et Vilaine - CDG 35 organise un appel public à concurrence pour une fourniture de tests psychotechniques pour un groupement de commande. " Consultez l'avis ici "
Décret 2014-1526 du 16 décembre 2014
Appréciation de la valeur professionnelle des fonctionnaires territoriaux " Consultez le décret "
L'UFR Droit de Toulon...
Site :
http://www.cdgvar.fr
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RIFSEEP - cdgvar.fr
Avis d'appel public à concurrence
Le Centre de Gestion d'Ille et Vilaine - CDG 35 organise un appel public à concurrence pour une fourniture de tests psychotechniques pour un groupement de commande. " Consultez l'avis ici "
Décret 2014-1526 du 16 décembre 2014
Appréciation de la valeur professionnelle des fonctionnaires territoriaux " Consultez le décret "
L'UFR Droit de Toulon...
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Les concours de la Ville et du Centre d'action ... - Paris.fr
La Ville de Paris et le Centre d'action sociale (CASVP) recrutent tous les ans sur concours ouverts à toutes celles et tous ceux qui remplissent les conditions d'accès à la fonction publique.
Application du plan VIGIPIRATE
Compte tenu des évènements du 13 novembre et dans le cadre de VIGIPIRATE alerte attentats, AUCUN BAGAGE ne pourra être introduit sur le site des épreuves. Seul le...
Site :
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Thèmes liés : concours adjoint administratif fonction publique d'etat / autorisation d'absence fonction publique territoriale pour passer un concours / concours ingenieur d'etude fonction publique / concours d'ingenieur de la fonction publique / concours d ingenieur de la fonction publique territoriale
Annales concours et examens - cdgvar.fr
Avis d'appel public à concurrence
Le Centre de Gestion d'Ille et Vilaine - CDG 35 organise un appel public à concurrence pour une fourniture de tests psychotechniques pour un groupement de commande. " Consultez l'avis ici "
Décret 2014-1526 du 16 décembre 2014
Appréciation de la valeur professionnelle des fonctionnaires territoriaux " Consultez le décret "
L'UFR Droit de Toulon...
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Thèmes liés : organisation d une collectivite territoriale / offre d'emploi collectivite territoriale / offre d emploi collectivite territoriale / l organisation administrative des collectivites territoriales / emploi dans l'administration territoriale
Offres d'emplois en aquaculture - aquaculteurs.com
Qualités / compétences requises :
- Sens des responsabilités
- Capacité à travailler de manière autonome
- Permis de conduire
- Connaissance de base et expérience en aquariophilie récifale indispensable
- Motivation et passion pour les aquariums d'eau de mer
Date d'embauche :
- Idéalement de suite ou à convenir
Contact :
- Par téléphone au: +41 79 530 80 80 ou par e-mail: ...
Date: 2017-04-02 09:35:44
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Travailler dans la fonction publique - Toutes les offres d ...
La fonction publique de l'Etat : services centraux de l'administration et gestion des territoires (préfectures et services déconcentrés tels que les directions de l'Equipement ou des Affaires sanitaires et sociales).
A noter : dans le cadre de la réforme de l'Etat, l'ensemble de ces directions est restructuré au 1er janvier 2010. Leur périmètre et leur appellation changent.
La...
Site :
http://handicap.emploipublic.fr
Thèmes liés : offre d'emplois fonction publique territoriale / offre d'emploi fonction publique territoriale france / cadres d'emplois de la fonction publique territoriale / agent d'accueil fonction publique territoriale / cadres d emplois de la fonction publique territoriale
Durée du travail dans la fonction publique territoriale ...
Actualités
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Accueil particuliers > Travail > Temps de travail dans la fonction publique >Durée du travail dans la fonction publique territoriale (FPT)
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Portail de l'emploi dans la fonction publique territoriale
CIAS DU CANTON DE MOUTIERS TARENTAISE 422 avenue du chateau
73600 Salins les thermes
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Institutions européennes - Emploi (SGAE)
Les affaires européennes offrent des opportunités d'emploi dans les différentes institutions et agences européennes. Les institutions européennes sont également accessibles via des concours...
Site :
https://www.emploi-territorial.fr
Thèmes liés : site d'offre d'emploi de la fonction publique territoriale / offre d'emploi fonction publique territoriale categorie c / offre d'emploi fonction publique territoriale france / offre d emploi fonction publique territoriale / cadre d'emploi categorie c fonction publique territoriale
Portail de l'emploi dans la fonction publique territoriale
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Institutions européennes - Emploi (SGAE)
Les affaires européennes offrent des opportunités d'emploi dans les différentes institutions et agences européennes. Les institutions européennes sont également accessibles via des concours...
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Loi n°2016-1088 relative au travail, à la modernisation du ...
Décision du Conseil constitutionnel n° 2016-736 DC du 04/08/2016
Etat d'application de la loi
Les mesures réglementaires prévues par cette loi sont partiellement prises par le Gouvernement.
Dernière modification effectuée le 03 mars 2017.
Le contrôle de l'application des lois est effectué régulièrement mais selon des périodicités variables.
La publication de...
Date: 2017-04-03 22:47:37
Site :
senat.fr
Thèmes liés : comite d'entreprise dans la fonction publique territoriale / comite d'entreprise fonction publique d'etat / comite d'entreprise fonction publique / reglement sur les conditions d'emploi dans la fonction publique / decret conseil commun de la fonction publique
Guide de la fonction publique - Congés des fonctionnaires
Quel est le congé accordé aux pères ?
Quels sont vos congés annuels ?
Pour un an de service accompli du 1/01 au 31/12, le congé est égal à cinq fois les obligations hebdomadaires de service. Cette durée est appréciée en nombre de jours ouvrés.
Les congés sont pris en dehors de la période du 1er mai au 31 octobre :
1 jour supplémentaire pour 5,6 ou 7 jours
2 jours...
Site :
http://www.fonctio.com
Thèmes liés : fonction publique conge fin d activite / stage fonction publique territoriale conge maternite / autorisation d'absence deces fonction publique / conges maternite fonction publique / autorisations d'absence fonction publique territoriale
M1 et M2 en développement, spécialité « Management de ...
M1 et M2 en développement, spécialité « Management de Projets »
2/25/2014
Pour être admis au programme de Master, le candidat doit :
Être âgé de moins de 36 ans au début de l'année universitaire.
Être titulaire d'une licence où d'un diplôme équivalent et faire état d'une expérience professionnelle pertinente.
Réussir le concours d'entrée au Master en Développement
Le Concours...
Site :
http://www.usenghor-francophonie.org
Thèmes liés : concours d'entree fonction publique territoriale / concours d'entree fonction publique / concours d entree fonction publique / formation fonction publique d'etat / cadre fonction publique d'etat
Chômage en France — Wikipédia
Source gouvernementale [30] ,#FFAAA5
Critiques de la mesure du taux de chômage[ modifier | modifier le code ]
En 2007, les statistiques concernant le chômage en France ont fait l'objet de débats, du fait d'une différence plus importante que d'habitude entre deux sources d'informations : les statistiques de l'ANPE et celle de l'enquête emploi de l'Insee [31] . L'Insee a par la suite, au...
Date: 2017-03-27 00:42:48
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : offre d'emploi collectivite territoriale 44 / offre d'emploi collectivite territoriale / offre d emploi collectivite territoriale / emploi dans l'administration territoriale / l organisation administrative des collectivites territoriales
Foire aux questions | Centre Interdépartemental de Gestion ...
Vous pouvez, uniquement pendant la période de retrait des dossiers d'inscription ( calendrier prévisionnel des concours et examens professionnels ), vous pré-inscrire directement en ligne , c'est-à-dire remplir le dossier en ligne, l'imprimer et l'envoyer avec les pièces justificatives au CIG petite couronne .
Vous pouvez également vous préinscrire sur place, à l'accueil du CIG petite...
Date: 2017-04-04 00:07:06
Site :
http://www.cig929394.fr
Thèmes liés : dossier d'inscription concours fonction publique territoriale / concours adjoint administratif fonction publique d'etat / cadre d'emploi fonction publique territoriale adjoint technique / liste des cadres d'emplois de la fonction publique territoriale / dossier d'inscription pour les concours de la fonction publique
Master 2 Gestion des Infrastructures et Services, option ...
Inscriptions
Master 2 Gestion des Infrastructures et Services, option Maîtrise d'Ouvrage (MGIS-MO)
Les secteurs du Bâtiment, des Travaux Publics, du Transport et des Réseaux Hydrauliques constituent une demande importante dans la gestion, la réalisation, la maintenance et l'appui à la maîtrise d'oeuvre. Cette formation de Master en Gestion des Infrastructures et Services est conçue...
Site :
http://www.2ie-edu.org
Thèmes liés : organisation d une collectivite territoriale / l organisation administrative des collectivites territoriales / offre d'emploi de la fonction public territorial / competences des collectivites territoriales dans le domaine economique / offre d'emploi collectivite territoriale
Côte d'Ivoire: Communiqué du Conseil des Ministres du ...
PROJETS DE LOI ET D'ORDONNANCES
1- Au titre du Ministère auprès du Premier Ministre, chargé de l'Economie et des Finances ;
Le Conseil a adopté deux projets de loi :
o un projet de loi portant répression du faux monnayage et des autres atteintes aux signes monétaires ;
Ce projet de loi vise à corriger les insuffisances relevées dans la lutte contre ce fléau. Ces insuffisances sont...
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http://koaci.com
Thèmes liés : fonction publique de cote d'ivoire identification / fonction publique de cote d'ivoire 2012 / fonction publique de cote d'ivoire / fonction publique offre d'emploi cote d'ivoire / ministere de la fonction publique et de la modernisation de l'administration
CDG 32 - Le dossier individuel de l agent
Pas de documents correspondants à la rubrique en cours.
Le dossier individuel de l'agent
Loi n° 78-753 du 17 juil. 1978
Articles 18 et 19 de la Loi n°83-634 du 13 juil. 1983
Article 136 de la Loi n°84-53 du 26 janv. 1984 et ses décrets d'application
Décrets n°88-145 du 15 fév. 1988, n°2008-512 du 29 mai 2008 et n°2011-675 du 15 juin 2011.
Le principe
L'autorité territoriale est tenue...
Site :
cdg32.fr
Thèmes liés : emploi dans l'administration territoriale / l organisation administrative des collectivites territoriales / administration territoriale de l'etat
Mali : Communique du Conseil des Ministres du mercredi 08 ...
AU TITRE DU MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES, DE LA COOPERATION INTERNATIONALE ET DE L'INTEGRATION AFRICAINE :
Sur le rapport du ministre des Affaires étrangères, de la Coopération internationale et de l'Intégration africaine, le Conseil des Ministres a adopté :
1. Des projets de texte relatifs à la ratification des statuts du Centre africain de Développement minier, adoptés par la...
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Thèmes liés : gestion des collectivites territoriales en cote d'ivoire / l organisation administrative des collectivites territoriales / l organisation des collectivites territoriales
Connaissance Territoriale Urbanisme - DEAL de la Martinique
Le service Connaissance, prospective et développement territorial ( SCPDT ) est l'un des services de la DEAL Martinique créée par décret du 17 décembre 2010 et dont l'organisation générale est prescrite dans l'arrêté préfectoral du 30 décembre 2010.
Il assure des missions transversales en matière de collecte, de structuration et de valorisation des données dans tous les champs de compétence de la DEAL et en exprimant le dire de l'Etat notamment par les avis...
Date: 2017-04-04 05:50:12
Site :
http://www.martinique.developpement-durable.gouv. ...
Thèmes liés : competences des collectivites territoriales en matiere d'environnement / l organisation administrative des collectivites territoriales / l organisation des collectivites territoriales
Les institutions du système de santé français - hopital.fr ...
L'organisation et la coordination des activités de santé en France sont assez complexes car il existe une multiplicité d'autorités administratives ayant compétence dans ce domaine (ministère, structures centrales, collectivités territoriales, organismes d'assurance maladie).
Les institutions nationales
Le ministère de la Santé et ses services
Le ministère de la Santé publique a été...
Site :
http://www.hopital.fr
Thèmes liés : direction generale de l'administration et de la fonction publique france / direction generale de l'administration et de la fonction publique commission de deontologie / direction generale de l'administration et de la fonction publique / direction generale de l administration et de la fonction publique / assurance maladie fonction publique
Lettre de motivation Rédacteur Territorial
Accueil > Lettre de motivation > Administratif > Secrétariat > Lettre de motivation Rédacteur Territorial
Modèle de lettre de motivation pour la fonction publique territoriale
Un document de Lettres-Gratuites.com - Exemple type gratuit © modèle protégé
Sous la désignation de Rédacteur territorial se trouve une grande diversité d'emplois de la fonction publique territoriale...
Site :
http://www.lettres-gratuites.com
Thèmes liés : modele de lettre de motivation pour la fonction publique territoriale / lettre type motivation fonction publique territoriale / exemple de lettre de motivation pour la fonction publique gratuite / lettre de motivation mutation fonction publique territoriale / modele de lettre de motivation pour un emploi dans la fonction publique
Technologies de l'information et de la communication pour ...
Les technologies de l'information et de la communication pour l'enseignement (TICE) recouvrent les outils et produits numériques pouvant être utilisés dans le cadre de l' éducation et de l' enseignement (TICE = TIC + Enseignement).
Les TICE regroupent un ensemble d'outils conçus et utilisés pour produire, traiter, entreposer, échanger, classer, retrouver et lire des documents numériques...
Date: 2017-04-02 11:48:35
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Thèmes liés : l organisation administrative des collectivites territoriales / l organisation des collectivites territoriales / competences des collectivites territoriales en matiere d education / competences des collectivites territoriales en matiere d'environnement
Département français — Wikipédia
s'appelaient les Côtes-du-Nord .
De ce fait, parmi les départements, seul le Bas-Rhin a conservé l'adjectif « bas » dans son nom (c'était également le cas de la Basse-Normandie parmi les régions).
Changements non aboutis[ modifier | modifier le code ]
Les propositions de changements n'aboutirent pas toutes, généralement parce que les propositions faisaient référence au précédent...
Date: 2017-03-28 08:32:19
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Thèmes liés : cadres d emploi de la fonction publique territoriale / cadre d emploi dans la fonction publique / conseil general collectivite territoriale / conseil general collectivite locale / liste des competences des departements en france
Département français — Wikipédia
s'appelaient les Côtes-du-Nord .
De ce fait, parmi les départements, seul le Bas-Rhin a conservé l'adjectif « bas » dans son nom (c'était également le cas de la Basse-Normandie parmi les régions).
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De ce fait, parmi les départements, seul le Bas-Rhin a conservé l'adjectif « bas » dans son nom (c'était également le cas de la Basse-Normandie parmi les régions).
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Forum de la Fonction Publique Territoriale
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Analyse détaillée du projet de loi EL KHOMRI / MACRON 2 ...
Analyse détaillée du projet de loi EL KHOMRI / MACRON 2
Article 1 : reprise, à la virgule près, des 61 très rétrogrades « principes » Badinter/Medef (analyse déjà faite de ce préambule archi libéral qui rompt théoriquement, juridiquement, historiquement, en pratique avec un siècle d'histoire du code du travail depuis 1906 et 1910) ). Est repris notamment l'article qui...
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