Géographie de l'Île-de-France — Wikipédia

La commune de Paris[ modifier | modifier le code ]

Avec une superficie de 105 km2, Paris est une petite commune. Rome est par exemple 12 fois plus étendue (1 285 km2) et Berlin 8,5 fois. En revanche, elle concentrait 2 229 621 habitants [3] en 2013, soit une densité de population de 21 234 hab/km2, l'une des plus élevées du monde, et 18,6 % de la population totale de la région...

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Date: 2017-03-30 08:57:12
Site : https://fr.wikipedia.org

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État civil - Site des Archives départementales de Seine-et ...

Quels sont les documents d'état civil en ligne ?

Table décennale de Thieux (1813-1823) image 1 (AD77, 7 E 35)

Les documents d'état civil en ligne sont :

les registres paroissiaux, jusqu'à la Révolution, et les registres d'état civil (cotés en 6E, 1Mi et 5Mi) ;

les tables décennales (cotées en 7E) créées par le décret du 20 décembre 1792 ;

les registres de publications de mariage...

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Site : http://archives.seine-et-marne.fr

Thèmes liés : departement de seine et marne adresse / departement seine et marne

Carte Scolaire Bus (2016-2017) : Optile

Conditions d'éligibilité

Résider en �?le-de-France : une seule adresse de domicile peut être retenue.

�?tre âgé de moins de 21 ans au 1er septembre de l'année scolaire de souscription

Suivre un enseignement du premier ou du second degré ou une classe de préparation à l'apprentissage et être scolarisé dans un établissement public ou privé et sous contrat d'association.

�?tre...

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Site : http://www.optile.com

Thèmes liés : carte du departement de la seine et marne / departement 91 carte france / departement 77 france carte / carte de france departement 2017 / carte departements france 2016

EXTRAITS DU CODE DE PROCEDURE PENALE

c) Toxicologie

 

Art. R. 118 (Décr. N° 79-235 du 19 mars 1979) Les analyses toxicologiques sont ainsi cotées, pour chaque expert, lorsque les dosages de plusieurs éléments ne peuvent être groupés en une seule opération :

 

1° Pour recherche et dosage de l'alcool dans le...

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Date: 2013-10-07 16:28:27
Site : http://www.experts-judiciaires-bijoux.org

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Sommaire - GENEAGIL

Les notaires sont des officiers publics chargés de dresser des actes et contrats auxquels les parties veulent donner un caractère d'authenticité.

Le notariat avant la Révolution française.

Si le notariat en France est très ancien (il a pénétré en France dès la fin du XIe siècle dans les vallées du Briançonnais), les documents antérieurs au XVIe siècle ne sont pas abondants. De...

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Site : http://erwan.gil.free.fr

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L’affirmation des métropoles à l'issue de la loi MAPTAM ...

1 Le périmètre

A. Les métropoles de droit commun

L'affirmation des métropoles passe tout d'abord par le caractère automatique de la transformation, puisqu'elle est « de plein droit », au 1er janvier 2015, pour les EPCI à fiscalité propre existants de plus de 400 000 habitants, situés dans une aire urbaine de plus de 650.000 habitants.

Selon la définition fournie par l'INSEE, constitue...

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Site : http://www.wikiterritorial.cnfpt.fr

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Texte adopté n° 864 - Projet de loi, modifié, par l ...

Le code de la route est ainsi modifié :

1° Le deuxième alinéa de l'article L. 325-2 est ainsi modifié :

a) La première phrase est complétée par les mots : « et, à Paris, par les agents de police judiciaire adjoints appartenant au corps des contrôleurs de la préfecture de police exerçant leurs fonctions dans la spécialité voie publique » ;

b) À la deuxième phrase,...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

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