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03/04/2017
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Département français - Vikidia, l’encyclopédie des 8-13 ans
Les départements en 1790
La France des 130 départements
Les départements ont été créés pendant la Révolution française par les députés de l' Assemblée nationale constituante , en décembre 1789 . Leur nombre, leurs limites et leur nom ont été décidés le 26 février 1790 . Les 83 départements devaient remplacer les provinces de l'Ancien Régime , qui étaient de tailles inégales...
Date: 2017-04-03 23:34:20
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Thèmes liés : departement francais situe dans la region d auvergne / departement francais outre mer / liste des departements francais et leur prefecture / liste des departements francais avec leur numero / nom de chaque departement de france
Région Île-de-France : communes, villes et mairies de la ...
coles
R gion de l' e-de-France (11)
Retrouvez toutes les informations de la r gion et des d partements de e-de-France, leur histoire, leurs traditions et toutes les informations utiles pour vos d marches administratives, professionnelles ou pour vos loisirs en e-de-France.
R gion e-de-France
L' Ile de France est une des plus petites régions de France en superficie après l' ...
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Thèmes liés : departement de l ile de france / region ile de france / departement region ile de france / departement d ile de france / departement ile de france le plus riche
Assemblée nationale - Collectivités territoriales : action ...
Principaux amendements adoptés en première lecture par la commission saisie au fond :
Article 1er AA (nouveau)
Création d'un Haut conseil des territoires, présidé par le Premier ministre et associant le Gouvernement, le Parlement, chaque catégorie de collectivités territoriales ainsi que les collectivités territoriales à statut particulier et les EPCI à fiscalité propre. Chargé de...
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Votre chambre d'hôtel en Ile-de-France dès 35€ | Campanile
Description
L'Ile de France s'étend sur 12 072 km, soit l'une des plus petites régions de France, or elle rassemble à elle seule 11 millions d'habitants, ce qui représente environ 19% de la population française totale. La région est composée de huit départements : Paris (la capitale de la France), la Seine-et-Marne, les Yvelines, l'Essonne, les Hauts-de-Seine, la Seine-Saint-Denis, le...
Date: 2017-04-04 05:20:42
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L’affirmation des métropoles à l'issue de la loi MAPTAM ...
1 Le périmètre
A. Les métropoles de droit commun
L'affirmation des métropoles passe tout d'abord par le caractère automatique de la transformation, puisqu'elle est « de plein droit », au 1er janvier 2015, pour les EPCI à fiscalité propre existants de plus de 400 000 habitants, situés dans une aire urbaine de plus de 650.000 habitants.
Selon la définition fournie par l'INSEE, constitue...
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Thèmes liés : competences des collectivites territoriales en matiere d'environnement / competences des collectivites territoriales en matiere d education / conseil superieur de la fonction publique d'etat / les differentes collectivites territoriales leurs modes d'organisation et leurs competences / conseil superieur de la fonction publique d etat
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03/04/2017
Chargé de mission...
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Carte Île-de-France : carte et plan de la région Île-de-France
Quoi ?
La région Île-de-France
Composée de huit départements, l'Ile de France abrite en son coeur Paris, à la fois ville et département, qui attire depuis de nombreuses années par sa richesse culturelle et patrimoniale, son intense activité économique, ses nombreuses écoles et universités.
Près de 19% de la population nationale résident dans cette région où la population active est...
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Thèmes liés : carte des departements de l ile de france / carte des departements region ile de france / region ile de france carte / carte des departement d'ile de france / departement de l ile de france
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Seine-saint-denis.fr / sommaire
En avant marche vers les Jeux !
3 avril 2017
Le samedi 22 avril, plus de 5 000 personnes sont attendues sur un parcours de 24 kilomètres qui reliera plusieurs futurs sites olympiques et paralympiques de 2024. Départ du parc de la Villette à Paris et arrivée festive au parc départemental Georges-Valbon.
Génération 2024
Florian Gravier, La Courneuve comme terrain de jeux
3 avril 2017
Danseur et globe-trotter sur des rollers, ce...
Date: 2017-04-04 05:29:47
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Aide à la formation BAFA-BAFD - seine-saint-denis.fr
En avant marche vers les Jeux !
3 avril 2017
Le samedi 22 avril, plus de 5 000 personnes sont attendues sur un parcours de 24 kilomètres qui reliera plusieurs futurs sites olympiques et paralympiques de 2024. Départ du parc de la Villette à Paris et arrivée festive au parc départemental Georges-Valbon.
Génération 2024
Florian Gravier, La Courneuve comme terrain de jeux
3 avril 2017
Danseur et globe-trotter sur des rollers, ce trentenaire...
Date: 2017-04-04 05:31:39
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Thèmes liés : departement de la seine saint denis / departement saint denis
569 200 personnes décédées en France en 2013 | Insee
Source : Insee, statistiques de l'état civil.
graphique Figure 2 - Répartition des décès par sexe et âge du défunt en 2013
La moitié des décès a lieu dans le département où est né le défunt
47 % des personnes décédées en 2013 en France (hors Mayotte), qu'elles y soient nées ou pas, sont mortes dans leur département de naissance. C'est le cas de 86 % des personnes décédées dans les départements d'outre-mer (DOM). On meurt davantage dans son département de naissance lorsque l'on décède dans le Nord, le Pas-de-Calais,...
Site :
https://www.insee.fr
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Les services de l'État - seine-saint-denis.gouv.fr
Article créé le 14/08/2012
Mis à jour le 26/04/2013
La direction régionale et interdépartementale de l'hébergement et du logement ( DRIHLDirection régionale et interdépartementale de l'hébergement et du logement ) en Ile-de-France a été créée par décret du 25 juin 2010.
Elle est opérationnelle depuis le 1er juillet 2010.
Les quatre chantiers de l'hébergement au logement pour la...
Date: 2017-04-04 05:32:08
Site :
http://www.seine-saint-denis.gouv.fr
Thèmes liés : departement d ile de france / departement de l ile de france / budget du departement de la seine saint denis / departement de la seine saint denis
réforme collectivités territoriales - fr.scribd.com
MONNIN MarianneL3 - APGroupe C1-2LA REFORME TERRITORIALE EN FRANCE AUJOURD'HUI
INTRODUCTION
Le 25 septembre 2008, le président de la République annonce que « lemoment est venu de poser la question des échelons de collectivités locales dont lenombre et l'enchevêtrement des compétences est une source d'inefficacité et dedépenses supplémentaires ».Depuis plus de trois décennies, il...
Site :
https://fr.scribd.com
Thèmes liés : l organisation administrative des collectivites territoriales / organisation d une collectivite territoriale / actualite reforme collectivites territoriales / definition d une collectivite territoriale / l organisation des collectivites territoriales
Sommaire - GENEAGIL
Les notaires sont des officiers publics chargés de dresser des actes et contrats auxquels les parties veulent donner un caractère d'authenticité.
Le notariat avant la Révolution française.
Si le notariat en France est très ancien (il a pénétré en France dès la fin du XIe siècle dans les vallées du Briançonnais), les documents antérieurs au XVIe siècle ne sont pas abondants. De...
Site :
http://erwan.gil.free.fr
Thèmes liés : archives departementales de seine et oise / archives departementales de la seine maritime / numero du departement de la seine saint denis / departement de la seine saint denis adresse / hotel du departement de la seine saint denis
2. Comment agir ? | Danger téléphone portable et antenne ...
'Un syndicaliste CFDT de chez Conforama lance un droit d'alerte sur l'installation du Wifi dans le magasin de Saint-Ouen' -
Chez Conforama, la CFDT demande le confort pour la santé tant pour les salariés que les clients La direction ne peut pas jouer la surprise puisque dès 2014 les élus du comité d'entreprises avaient fait une déclaration sur l'impact des ondes électromagnétique sur la...
Site :
http://www.robindestoits.org
Thèmes liés : direction generale de l'administration et de la fonction publique france / direction generale de l'administration et de la fonction publique / direction generale de l administration et de la fonction publique / hotel du departement de la seine saint denis / president du departement de la seine saint denis
Investir à Paris en loi Pinel dans l'immobilier neuf ou ...
Le rendement locatif à Paris et en �?le de France
Pourquoi investir à Paris ou en �?le de France?
Avant tout pour sécuriser son patrimoine. En effet, qu'il s'agisse d'une chambre de bonne, d'un studio ou d'un appartement meublé, votre bien risque peu de perdre de sa valeur. Avant de penser au revenu locatif, vous investissez pour l'avenir. Les prix au m² étant plus élevés que dans la...
Site :
http://www.logisneuf.com
Thèmes liés : departement de la seine saint denis / departement de la seine st denis
Nouvelle carte de la pauvreté en France : plus de communes ...
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Le Nord ou la banlieue parisienne restent sans surprise sur la nouvelle carte de la pauvreté, publiée mardi par le gouvernement, mais des poches en zones rurales apparaissent sur cette liste de communes éligibles à des aides...
Site :
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Victoires des Acteurs publics
PRIX DES LECTEURS
Logement : un dossier unique numérique
Simplifier la vie des utilisateurs en leur permettant de ne déposer qu'une seule fois leurs pièces justificatives relatives à leurs demandes de logement social. C'est l'objet du Système national d'enregistrement, qu'est venu détailler le sous-directeur des politiques de l'habitat au ministère du Logement, Yann Ludmann, lors de la...
Site :
https://www.acteurspublics.com
Thèmes liés : president du departement de la seine saint denis / departement de la seine saint denis / carte du departement de la seine saint denis / logement social de la fonction publique / logement de fonction fonction publique d'etat
Texte adopté n° 864 - Projet de loi, modifié, par l ...
Le code de la route est ainsi modifié :
1° Le deuxième alinéa de l'article L. 325-2 est ainsi modifié :
a) La première phrase est complétée par les mots : « et, à Paris, par les agents de police judiciaire adjoints appartenant au corps des contrôleurs de la préfecture de police exerçant leurs fonctions dans la spécialité voie publique » ;
b) À la deuxième phrase,...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : collectivite territoriale communaute de communes / code general des collectivites locales 2014 / collectivite territoriale competences generales / direction generale de l'administration n et de la fonction publique / direction generale de l'administration et de la fonction publique france
Centre de gestion de la fonction publique territoriale ...
En France, les centres de gestion de la fonction publique territoriale sont des établissements publics locaux à caractère administratif . Ils sont les partenaires des collectivités locales pour la gestion des carrières de leurs fonctionnaires .
Il existe en général un centre de gestion par département mais certains centres de gestions sont compétents pour plusieurs départements. C'est...
Date: 2017-03-27 00:22:39
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https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : formation centre de gestion de la fonction publique territoriale / centre de gestion de la fonction publique territoriale du departement / national centre gestion fonction publique territoriale / emploi du centre de gestion de la fonction publique territoriale / centre de gestion de la fonction publique territoriales
Comité pour la réforme des collectivités locales - « Il ...
Proposition n° 1 : favoriser les regroupements
volontaires de régions et la modification de leurs limites
territoriales, pour en réduire le nombre à une quinzaine.
Certaines régions françaises sont moins peuplées que leurs
homologues européennes, et leur périmètre est parfois contesté.
L'objectif est de leur donner une taille critique de 3 à 4 millions
d'habitants. Pour faciliter les...
Date: 2017-04-03 23:52:48
Site :
http://www.ladocumentationfrancaise.fr
Thèmes liés : competences collectivites locales / finance publique des collectivite locale / fonction publique collectivites locales / consultant finances collectivites locales / les differentes collectivites territoriales leurs modes d'organisation et leurs competences
Carte postale ancienne ville et village par département et ...
Rechercher une carte par votre région , département ou ville .
Ville et village vue par la carte postale
Découvrez la reproduction de carte postale de votre ville, village avec ses monuments et paysages. Chaque carte postale ancienne reproduisant le patrimoine de France, des villes et villages, et plus particulièrement les plus beaux villages de France dans l'histoire, participe à la...
Site :
http://www.cartes-et-patrimoine.com
Thèmes liés : carte de france departement region ville / carte departement ile de france avec villes / carte departements francais et villes / region departement et ville de france / carte departement ville francaise
Tramway d'Île-de-France — Wikipédia
Article détaillé : Ligne 9 du tramway d'�?le-de-France .
Ce projet vise à relier la porte de Choisy ( Paris ) au carrefour du Fer à Cheval ( Orly ) via la route départementale D5 (ex- RN 305 ), en desservant les communes de Paris , d' Ivry-sur-Seine , de Vitry-sur-Seine , de Choisy-le-Roi et d' Orly [43] . Il sera mis en service à l'horizon 2020 et transportera quotidiennement...
Date: 2017-03-26 21:37:03
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : departement d ile de france / departement de la seine saint denis / departement de l ile de france
Loi de modernisation de l'action publique territoriale et ...
Loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles
Présentation
Titre
Loi n°2014-58 du 27 janvier 2014 de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles
Sigle
Adoption et entrée en...
Date: 2017-03-27 06:33:09
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Thèmes liés : competences des collectivites territoriales en matiere d'environnement / transferts de competences de l etat aux collectivites territoriales / l organisation administrative des collectivites territoriales / l organisation des collectivites territoriales / collectivite territoriale competences generales
Rapport n° 1216 - Collectivités territoriales ...
I. - LA NÉCESSITÉ DE DONNER UN NOUVEAU SOUFFLE À L'ACTION PUBLIQUE TERRITORIALE 17
A. LES DIFFICULTÉS LIÉES À L'EXISTENCE DE COMPÉTENCES PARTAGÉES 17
1. La fin du mythe des « blocs de compétence » : des compétences locales par nature enchevêtrées 17
2. La clause de compétence générale : bouc émissaire de la complexité des compétences locales 25
B. LA NÉCESSITÉ DE...
Site :
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Thèmes liés : emploi dans l'administration territoriale / collectivite territoriale communaute de communes / code general des collectivites locales 2014 / collectivite territoriale competences generales / administration territoriale de l'etat
Centre national de la fonction publique territoriale ...
Le centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT) est un établissement public français à caractère administratif qui intervient dans la gestion de la fonction publique territoriale.
C'est un établissement national dans la mesure où sa compétence s'étend sur l'ensemble du territoire national, sauf Paris et certaines collectivités d'outre-mer , mais contrairement au principe...
Date: 2017-04-02 13:59:20
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : centre national de la fonction publique territoriale (cnfpt) paris / centre de gestion de la fonction publique territoriale 13 / centre national de la fonction publique d'etat / centre national de la fonction publique territoriale martinique / formation centre de gestion de la fonction publique territoriale
Sommet de la vape 2017 au CNAM Paris - Politique de santé ...
Inscriptions au Sommet
200 places disponibles
Si vous souhaitez assister au 2e Sommet de la Vape, vous pouvez vous inscrire gratuitement jusqu'au 13 mars. N'hésitez pas à faire un don pour financer l'évènement. Merci !
Dernière mise à jour : 14 mars
Nombre d'inscrits
Programme du 2e Sommet de la Vape
La journée se déroule sous la forme de conférences suivies de débats avec des invités....
Site :
http://www.sommet-vape.fr
Thèmes liés : direction generale de l'administration et de la fonction publique france / metiers fonction publique hospitaliere sante / centre national de la fonction publique d'etat / direction generale de l'administration n et de la fonction publique / centre de formation de la fonction publique d'etat
Assistance publique - Hôpitaux de Paris — Wikipédia
Directoire[ modifier | modifier le code ]
L'AP-HP est dirigée par un directeur général assisté d'un secrétaire général. Ces deux personnalités sont nommées par décret en conseil des ministres [13] et occupent des emplois dits « à la discrétion du Gouvernement français ». Le directeur général est assisté d'un directoire de neuf membres.
Le directoire va appuyer et conseiller...
Date: 2017-04-02 12:59:18
Site :
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Thèmes liés : president du departement de la seine saint denis / secretaire general collectivites territoriales / conseil general collectivite territoriale / l organisation des collectivites territoriales / departement de seine saint denis plan
Les centres de gestion | Collectivités locales
Nature juridique et composition des centres de gestion
Les centres de gestion sont des établissements publics locaux, créés dans chaque département, sauf en Ile de France où il existe deux centres interdépartementaux de gestion : le CIG Petite Couronne (Hauts de Seine, Seine-Saint-Denis, Val-de-Marne) et le CIG Grande Couronne (Essonne, Val- d'Oise, Yvelines) - la Seine-et-Marne a un...
Date: 2017-04-03 23:52:04
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http://www.collectivites-locales.gouv.fr
Thèmes liés : cadre d'emploi categorie c fonction publique territoriale / centre de gestion de la fonction public territoriale / tableau d'avancement fonction publique territoriale categorie c / national centre gestion fonction publique territoriale / centre de gestion de la fonction publique territoriale concours
SFR Collectivités | SFR
SFR Collectivités 08 / 02 / 17
Rencontres la fibre des territoires 2017 : retour en images
Retour en image sur la 2ème édition des rencontres "La Fibre des Territoires", qui ont réunion plus de 115 élus et décideurs du numérique sur le Campus SFR de Saint-Denis.
SFR Collectivités 02 / 02 / 17
La Fibre des territoires : 2ème édition
Jeudi 2 février 2017, SFR a réuni sur son Campus de...
Date: 2017-04-04 05:55:12
Site :
http://www.sfr.com
Thèmes liés : directeur general collectivites locales / conseil general collectivite locale / collectivite publique locale / collectivite local / president du departement de la seine saint denis
La Seine-et-Marne accueille 239 réfugiés évacués du camp ...
Fontainebleau réfugiés Hébergement réfugiés Hébergement
La Seine-et-Marne accueille 239 réfugiés évacués du camp de Stalingrad à Paris
> Île-de-France & Oise > Seine-et-Marne > Fontainebleau |Pascal Villebeuf, Sébastien Roselé et Alexandre Arlot|04 novembre 2016, 10h08 | MAJ : 04 novembre 2016, 18h24|
Fontainebleau, ce vendredi matin. Les réfugiés évacués de Paris quelques...
Date: 2017-03-30 09:28:43
Site :
http://www.leparisien.fr
Thèmes liés : departement de la seine saint denis / departement saint denis / departement seine et marne / departement voisin de la seine et marne / departement d ile de france
La pauvreté dans les départements - inegalites.fr
Monde
La pauvreté dans les départements
14 juin 2013 - Le taux de pauvreté varie en France selon les départements de 4 % à près de 15 %. La pauvreté est plus forte au nord et au sud de la France.
La pauvreté touche plus particulièrement les départements du nord et ceux de l'extrême sud de la France : on y compte entre 11 et 14,5 % de pauvres [ 1 ]. Avec 14,5 % de pauvres en...
Date: 2017-04-04 04:57:45
Site :
http://www.inegalites.fr
Thèmes liés : 5 departements les plus pauvres de france / plus grand departement de france / 5 departement d'outre mer / departement francais outre mer / region departement et ville de france
La pauvreté dans les départements - inegalites.fr
Monde
La pauvreté dans les départements
14 juin 2013 - Le taux de pauvreté varie en France selon les départements de 4 % à près de 15 %. La pauvreté est plus forte au nord et au sud de la France.
La pauvreté touche plus particulièrement les départements du nord et ceux de l'extrême sud de la France : on y compte entre 11 et 14,5 % de pauvres [ 1 ]. Avec 14,5 % de pauvres en...
Date: 2017-04-04 05:09:39
Site :
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Thèmes liés : 5 departements les plus pauvres de france / plus grand departement de france / 5 departement d'outre mer / departement francais outre mer / region departement et ville de france
Les règles de plantation pour un arbre, entre vous et ...
« Tempetes assurances et indemnisation. Comment
Les règles de plantation pour un arbre, entre vous et votre voisin. Haies, arbres, arbustes, limites de propriété, mur mitoyen
Article tiré de la revue : Le particulier.
Vous ne pouvez pas faire des plantations trop près de la propriété de votre voisin
Voici un domaine de frictions fréquentes entre voisins. C'est la branche qui dépasse et...
Date: 2016-05-22 08:20:08
Site :
http://arbre.org
Thèmes liés : departement de la seine saint denis / departement seine et marne / departement voisin de la seine et marne
La ministre de la réforme de l’Etat, de la ...
Accueil
> La ministre de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique a présenté une communication relative à la mise en oeuvre de la loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles
La ministre de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique a présenté une communication relative à la mise en...
Date: 2017-04-04 01:57:36
Site :
http://www.collectivites-locales.gouv.fr
Thèmes liés : projet de loi fonction publique territoriale / loi relative fonction publique territoriale / l organisation administrative des collectivites territoriales / transferts de competences de l etat aux collectivites territoriales / l organisation des collectivites territoriales
Collège Auguste Delaune - Bobigny - Seine-Saint-Denis (93 ...
unité localisée pour l'inclusion scolaire
Découvrez les formations, filières et langues proposées par cet établissement sur le site de l'Onisep
Dans la continuité de la grande mobilisation de l'École pour les valeurs de la République, une réserve...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Thèmes liés : departement de la seine saint denis 93 / departement de la seine saint denis
Lycée Jean-Baptiste de La Salle - Saint-Denis - Seine ...
Découvrez les formations, filières et langues proposées par cet établissement sur le site de l'Onisep
Dans la continuité de la grande mobilisation de l'École pour les valeurs de la République, une réserve citoyenne d'appui aux écoles et aux établissements scolaires est créée dans chaque...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Thèmes liés : departement de la seine saint denis
Assemblée nationale - Collectivités territoriales ...
Principaux amendements des commissions
Extrait du compte rendu du Conseil des ministres du 21/10/09
Le ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales et le secrétaire d'Etat à l'intérieur et aux collectivités territoriales ont présenté la réforme des collectivités territoriales qui se compose de quatre projets de loi distincts :
-Un projet de loi organique...
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La CGPME 93, - Accueil
Bienvenue à la CGPME 93
Jean Lou BLACHIER
Président
Active sur le terrain, la CGPME 93 représente les TPE et PME de la Seine Saint Denis. Ses membres sont tous, comme vous, chefs d'entreprise.
Notre vocation est de défendre VOS INTERETS.
Les 35 heures, les pressions fiscales et sociales, le poids sans cesse grandissant de l'Administration, les effets de la...
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Thèmes liés : departement de la seine saint denis 93 / departement de la seine saint denis
Indicateurs & Indices - Observation et statistiques
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Définition
Le taux de participation à une élection est le rapport entre le nombre de personnes ayant voté et le nombre total d'inscrits sur les listes électorales.
Pertinence
La participation aux élections permet de donner un aperçu de l'implication des citoyens dans l'exercice de la démocratie. Elle est aussi un reflet de...
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Thèmes liés : carte des departements d'outre mer / 5 departement d'outre mer / plus grand departement de france / departement francais outre mer / 5 departements outre mer
Circulation alternée - conseil-de-lordre-infirmier-de ...
Afin de limiter l'ampleur et les effets sur la santé de l'épisode de pollution qui touche en ce moment l'Ile-de-France, un dispositif de circulation alternée est mis en oeuvre à Paris et dans 22 communes limitrophes de la petite couronne (Hauts-de-Seine, le Val-de-Marne et la Seine-Saint-Denis) lundi 17 mars 2014.
Dans ce périmètre, seuls certains véhicules seront autorisés à circuler ce...
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Thèmes liés : carte des departements de l ile de france / departement de l ile de france / poste fonction publique territoriale outre mer / carte des departement d'ile de france / carte des departement d ile de france
Les compétences des collectivités territoriales à la ...
Enregistré à la Présidence du Sénat le 2 février 2011
RAPPORT D'INFORMATION
FAIT
au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation (1) sur la clarification de la répartition des compétences entre l'État et les collectivités territoriales,
Par M. Antoine LEFÈVRE,
Sénateur.
(1) Cette délégation est composée de : M. Claude Belot, président ; MM....
Date: 2011-02-02 16:41:57
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Thèmes liés : collectivite territoriale communaute de communes / collectivite territoriale competences generales / exemple budget collectivite territoriale / direction generale de l'administration n et de la fonction publique / concours collectivite territoriale 2015
N° 3603 - Les députés, le vote de la loi, le Parlement ...
I.- LA FRAUDE SOCIALE : UN PHÉNOMÈNE TROP MAL CONNU 9
A. DES DÉPENSES ET DES PERTES DE RECETTES INJUSTIFIÉES 9
1. La fraude aux prestations : plus de 1 % des dépenses du régime général 9
2. La fraude aux prélèvements : une diminution massive des ressources de la sécurité sociale 10
B. LE DÉVELOPPEMENT INQUIÉTANT DES TRAFICS ORGANISÉS 11
II.- UNE POLITIQUE DE LUTTE CONTRE...
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http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : cotisation securite sociale fonction publique / securite sociale retraite fonction publique / securite sociale concours fonction publique / securite sociale fonction publique / concours fonction publique inspecteur de l'action sanitaire et sociale
Pompier en France — Wikipédia
En France, plusieurs organisations portent le nom de pompiers . Le terme de « sapeur-pompier » est souvent utilisé dans un sens englobant tous les acteurs de la sécurité civile au service de la population. Cet article ne traite que des pompiers qui interviennent au profit de la population civile ; pour les pompiers intervenant dans les entreprises privées, voir l'article Agent de...
Date: 2017-04-02 12:51:21
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : code general des collectivites territoriales 2013 / code general des collectivite territoriale
Livre V : Prévention des pollutions, des risques et des ...
Livre V : Prévention des pollutions, des risques et des nuisances - Titre VII : Prévention des nuisances sonores (partie réglementaire)
(JO n° 240 du 16 octobre 2007)
Livre V : Prévention des pollutions, des risques et des nuisances
Titre VII : Prévention des nuisances sonores
Chapitre I : Lutte contre le bruit
Section 1 : Emissions sonores des objets
Sous-section 1 : Dispositions...
Date: 2017-04-04 03:42:05
Site :
http://www.ineris.fr
Thèmes liés : valeur de l'indice fonction publique d'etat / code de la fonction publique d'etat / valeur du point d'indice dans la fonction publique 2014 / valeur du point d'indice de la fonction publique 2013 / valeur du point d'indice dans la fonction publique territoriale
CARTES DE FRANCE, cartes et informations des régions ...
Cartes des régions, départements et villes de France
Sur cartes-departements.fr vous pouvez trouvez des cartes des régions françaises, des départements et villes et communes de France.
Pour chaque découpage géographique de la France, de ses régions, départements et communes, vous trouverez des cartes, les informations administratives, des informations sur la démographie, le...
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Thèmes liés : carte de france departement region ville / region de france carte+departement / fond de carte france region departement / carte de france region et departement vierge / carte france departement region et mer